A l’heure où les téléchargements illégaux de fichiers musicaux repartiraient à la hausse (voir édition du 19 janvier 2004), la RIAA (Recording Industry Association of America) a décidé de frapper un grand coup dans sa lutte contre le piratage. Ainsi, pas moins de 532 internautes amateurs des réseaux d’échanges peer-to-peer (P2P) vont se retrouver poursuivis par l’association de défense des intérêts de l’industrie musicale américaine, alors qu’à peine plus de 500 plaintes au total avaient été déposées jusque-là depuis le début des actions en justice en septembre 2003 (voir édition du 9 septembre 2003).
Mais, échaudée par des échecs juridiques face aux fournisseurs d’accès qui répugnent à livrer les coordonnées de leurs clients (voir édition du 22 décembre 2003), la RIAA change de tactique. L’association a déposé ses plaintes selon le procédé « John Doe » qui permet de poursuivre les individus sans connaître leur identité, en s’appuyant seulement sur les adresses IP des ordinateurs des utilisateurs de Kazaa et autres logiciels de P2P. Ensuite, pour chaque adresse IP, elle aura recours aux tribunaux pour obtenir des FAI les identités des responsables. Jusqu’à présent, l’organisme lobbyiste s’appuyait sur le DMCA (Digital Millennium Copyright Act) pour obtenir l’identification des internautes incriminés. La procédure « John Doe » devrait donc allonger considérablement les délais de traitement mais permettra à la RIAA de poursuivre sa lutte contre le piratage.
Sensibilisation et répression
Encouragée par les résultats jugés satisfaisants de la stratégie de la RIAA (voir édition du 5 janvier 2005), l’industrie française du disque devrait, en 2004, suivre les traces de ses homologues américains. Le SNEP (Syndicat national de l’édition phonographique) et la SCPP (Société civile des producteurs phonographiques) ont présenté un plan de sauvetage de l’industrie musicale française dont la baisse du chiffre d’affaires avoisinerait les 15 % en 2003. Dans un premier temps, une campagne d’information présentera la filière du disque et s’adressera aux internautes dans le but de les sensibiliser aux pratiques illégales. Le site Promusicfrance.com, dédié à cette communication pédagogique, ouvrira ses pages lundi 26 janvier 2004. Ensuite viendra le temps des poursuites judiciaires à l’encontre des téléchargeurs les plus actifs. La méthode d’identification des internautes ne devrait pas varier de celle de la RIAA : identification à partir de l’adresse IP et obtention des coordonnées auprès du FAI.
Après l’information et la répression, le commerce. Les acteurs français du disque comptent beaucoup sur l’arrivée des plates-formes de vente de musique en ligne pour redresser les ventes. Les versions européennes de Napster (Roxio) et iTunes Music Store (Apple) devraient débarquer sur le Vieux Continent en milieu d’année et viendront compléter l’offre existante proposée par la Fnac, OD2 (via les portails Wanadoo, Tiscali et MSN) ou encore eCompil. Gageons que leur simplicité d’utilisation, la richesse de leur catalogue de titres et les tarifs attractifs, qui ont fait leur succès outre-Atlantique, séduiront les internautes européens. Enfin, les majors du disque souhaitent améliorer leurs relations – plutôt tendues ces temps-ci – avec les FAI. Mais la période ne s’y prête guère : la loi sur la confiance dans l’économie numérique (LEN) doit passer prochainement en seconde lecture au Sénat tandis que celle sur les droits numériques n’entamera son processus législatif qu’en juin 2004 pour une application prévue au mieux en 2005. De plus, si les FAI, qui accusent l’industrie du disque d’être à l’origine des mesures de filtrage et de surveillance introduites dans la LEN, n’obtiennent pas satisfaction (à savoir le retrait des articles contestés), il n’est pas certain que les relations entre les deux industries s’améliorent. Dans tous les cas, 2004 devrait être une année charnière pour l’industrie musicale française, confrontée aux nouveaux modes de distribution de l’Internet.
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