La décision du tribunal de première instance de Bruxelles à l’encontre de Google News a donné des ailes aux éditeurs de presse au niveau mondial…Même si le groupe Internet qui exploite ce moteur d’actualité a annoncé son intention de faire appel.
Accusé de piller une partie de l’information des titres de presse via son moteur d’actualité, le groupe Internet a été condamné à retirer tous les articles de journaux francophones belges qui ont été utilisés sans l’accord et sans rémunération des médias concernés (voir édition du 18 septembre 2006). S’il ne se plie pas à cette décision, Google risque de payer une astreinte d’un million d’euros par jour.
Dans un éditorial du Monde en date du 19 juin, le journal du soir français résume à sa manière le cas Google. « Son plus gros défaut est de mettre souvent en ligne des informations (textes, images ou sons) protégées par le droit d’auteur. Elles n’appartiennent pas à Google, mais à ceux qui les ont conçues et en attendent une juste rémunération ».
L’Association mondiale des journaux (AMJ) profite de l’impulsion pour retourner la situation définitivement en sa faveur. Elle souhaiterait mettre en place une « task force » réunissant éditeurs de presse mais aussi maison d’édition afin d’entamer une réflexion sur un modèle économique gagnant-gagnant entre les éditeurs de presse et les moteurs.
Un système qui dépasserait largement le cas de Google puisque, si le schéma est entériné, il pourrait être élargi à des services comme Wikio, un service homologue de Google News, voire Netvibes, qui développe des pages d’accueil personnalisables, qui agrègent du contenu par le biais des fils RSS.
Acte II : la revanche de Google ?
Mais le World Editors Forum, rattaché à l’AMJ, donne un point de vue très intéressant, un brin décalé. A travers une contribution intitulée « Will Google News lose the Belgian copyright case? », John Burke, responsable du blog The Editors Weblog, assure que Google n’a pas été invité à s’exprimer à l’audience du tribunal de première instance de Bruxelles. D’ailleurs, il semblerait que le groupe Internet n’était pas du tout informé de cette procédure?.
Toujours selon l’avis de John Burke, la démonstration de l’expert représentant les éditeurs lors de l’audience a tourné autour du thème : comment Google News détournerait les revenus publicitaires des titres ? La réponse n’est pas si évidente car le moteur d’actualité ne présente aucun système de liens sponsorisés dans ses pages de résultats.
Deuxième accusation portée par l’expert au tribunal : Google News violerait la législation du copyright en indexant des articles protégés par le droit d’auteur. Là encore, John Burke apporte une nuance. Google News ne propose pas l’option « en cache », contrairement à l’outil de recherche principal. Ce système permet d’afficher temporairement des pages Web qu’un webmaster cherche à retirer de l’index du moteur (comme des articles sous copyright qui passeraient en phase d’exploitation payante dans les archives en ligne d’un titre de presse).
Mais il y a un hic : Google News n’indexe pas les contenus payants et ne propose pas d’option « en cache ». Par conséquent, le risque de pillage serait minime. La moindre recherche ramènerait l’internaute à la case départ : c’est-à-dire l’entrée officielle du service premium pour accéder aux archives du journal. Google propose même aux éditeurs un système « trucs et astuces » (un code spécifique à insérer dans les pages Web) pour éviter que le contenu ne soit repéré par ses robots d’indexation. Google a donc encore quelques atouts pour éviter une condamnation définitive.
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