Affaire Oracle/TomorrowNow : SAP devra débourser 1,3 milliard de dollars

Les jurés américains ont eu la main lourde – car, pour rappel, c’est un jury populaire qui s’est prononcé, selon la procédure américaine.

Selon Silicon.fr, en coulisse, il était question d’une indemnisation à hauteur de quelques dizaines de millions de dollars, voire une centaine (les juristes et avocats de SAP tablaient sur 40 millions). Et beaucoup se gaussaient des prétentions de Larry Ellison -le sémillant patron d’Oracle, qui n’hésitait pas à réclamer 4 milliards de dollars dans l’affaire qui l’oppose à TommorowNow, racheté par SAP en 2005, pour vols de logiciels.

Le “verdict”, tel une affaire criminelle, est tombé ce 24 novembre au matin: un jury d’un tribunal fédéral américain a évalué que les dommages subis par Oracle s’élèvent à 1,3 milliard de dollars ! SAP est donc condamné à payer cet énorme montant à Oracle.

Si la somme doit être versée, nul doute que la marge de l’éditeur allemand sera affectée sur plusieurs trimestres, car ses responsables financiers n’ont, sans doute, provisionné que quelques dizaines ou petite centaine de millions de dollars.

A l’annonce de ce lourd verdict, les défenseurs d’Oracle n’ont pas manqué de faire éclater leur joie.  Du côté de SAP, c’est la douche froide. Les dirigeants de l’éditeur allemand ont laissé entendre qu’ils feraient très certainement appel de ce jugement.

Le grief retenu est celui de “vol de propriété intellectuelle“.  SAP avait admis que sa filiale TomorrowNow avait effectivement eu accès à des millions de données commerciales concernant des clients d’Oracle (des contrats de maintenance, notamment), avant de fermer en 2008 cette société devenue encombrante.

Bill Dermott, co-président du directoire de SAP, avait reconnu les faits et présenté des excuses – tandis que l’ex- dirigeant exécutif, Leo Apotheker, qui a été remercié de SAP puis est devenu CEO de HP, a été sommé de se présenter comme témoin devant le tribunal.

Le contexte judiciaire américain

Vu de ce côté-ci de l’Atlantique, certains observateurs ne manquent pas de relever que c’est un jury américain qui sanctionne durement un éditeur européen, l’un des rares à avoir acquis une notoriété et un leadership mondial, mieux placé qu’Oracle sur certains créneaux du marché des logiciels (ERP, BI,…).

“S’attaquer en justice aux Etats-Unis est un sport national“, souligne Donald Callahan, consultant senior de Dusquesne Research. “Dans l’industrie IT, les actions en justice sont devenues de plus en plus fréquentes, jusqu’à se transformer – on serait tenté de le dire – en une sorte de prolongement judiciaire de la concurrence.”

Et même si SAP est une société allemande, “il s’agit bien d’une grande affaire judiciaire « à l’américaine » qui – compte tenu des différences de cultures et de systèmes juridiques – peut laisser les européens un peu perplexes“.