Affaire SCO : Novell à la rescousse d’IBM

Le conflit qui oppose SCO Group à IBM sur le prétendu non-respect par ce dernier du contrat de licence conclu avec SCO (voir édition du 9 février 2004) à propos de l’utilisation de son noyau Unix (Unix Systems V) a vu l’arrivée d’un troisième larron, Novell. Sans surprise, l’éditeur de Netware, qui depuis le rachat de l’allemand Suse distribue une suite Linux, prend fait et cause pour IBM. Novell intervient dans ce débat pour avoir détenu un temps les droits sur Unix Systems V, droits qu’il avait acquis auprès d’ATT avant de les revendre en 1995 à SCO Group. A ce titre, l’éditeur se targue d’être au fait de la nature exacte des droits qu’il a cédés à SCO et de leur portée. Notamment, il affirme dans une lettre envoyée à SCO que lorsqu’il a acheté Unix Systems V à ATT, le contrat de vente excluait tous droits sur les développements dérivés (« derivative works ») de ce logiciel, c’est-à-dire les développements qui s’inspirent du code source d’Unix.

Le conflit se déplace sur le terrain contractuel

Il affirme d’autre part qu’Unix Systems V a été vendu à SCO dans les mêmes termes. Or SCO affirme l’inverse, à savoir qu’il détient les droits sur les développements dérivés, et reproche à IBM de s’être inspiré d’Unix Systems V dans le cadre de sa contribution à Linux, alors que son contrat de licence le lui interdisait. C’est désormais son grief principal à l’encontre d’IBM. Au fil des mois, en effet, l’argumentation de SCO a évolué : au début, l’éditeur reprochait à IBM d’avoir purement et simplement copié des portions de code d’Unix Systems V dans le noyau de Linux, sans du reste n’avoir jamais apporté la moindre preuve de ses allégations. Plus récemment, son accusation s’est déplacée sur le terrain contractuel, SCO ne parlant plus de code copié par IBM mais de développement dérivé (voir édition du 15 janvier 2004). Il est clair en tout cas que si les affirmations de Novell se révèlent exactes, l’argumentation de SCO s’en trouverait définitivement ruinée.