Chine : Apple assigné en justice pour contrefaçon de marque avec Snow Leopard
Apple déplore une nouvelle assignation en justice pour contrefaçon de marque. A l’origine du contentieux, la dénomination Snow Leopard, ancrée dans le collimateur de la société chinoise Jiangsu Xuebao.
Le périple d’Apple en Chine est décidément semé d’embûches.
La firme de Cupertino se trouve à nouveau assignée en justice pour contrefaçon de marque.
Cette fois-ci en raison du système d’exploitation Mac OS X Snow Leopard.
C’est la société Jiangsu Xuebao, qui commercialise essentiellement des produits ménagers, qui a déposé plainte, en s’appuyant sur une pirouette langagière, en l’occurrence une équivalence malvenue entre l’anglais et le chinois.
Suivez la logique (un peu alambiquée certes) : la société chinoise veut revendiquer en premier lieu le dépôt en l’an 2000 de la marque « Xuebao » et la transposer consécutivement en anglais pour obtenir littéralement : « Snow Leopard ».
En vertu de cette infraction présumée à sa propriété intellectuelle, Jiangsu réclame des dommages et intérêts à hauteur de quelque 80 000 dollars et sollicite des excuses officielles.
Une audience réunira les deux parties le 10 juillet prochain, à Shanghai, avec toutefois un avantage intrinsèque pour le Apple, selon les observateurs, dont MicGadget.
En Chine, Apple s’en est effectivement tenu à l’utilisation de la dénomination Snow Leopard.
Le bureau national des marques déposées ayant refusé, en 2008, de lui accorder l’utilisation du terme Xuebao.
Jiangsu Xuebao considère qu’il y a préjudice en raison de quelques produits high-tech inscrits à son catalogue.
En tête de liste, l’une de ses filiales produit des solutions d’affichage sur écrans tactiles et d’analyse de matériaux via la technologie EPR (résonance paramagnétique électronique), utilisée principalement dans la datation archéologique.
Cette assignation en justice intervient alors qu’Apple vient d’obtenir les droits exclusifs d’exploitation de la marque iPad en Chine… consentant néanmoins à verser 60 millions de dollars à son adversaire, le Taïwanais Proview Technology.
Sur le front des systèmes d’exploitation, Apple s’est déjà attiré les foudres de Circus, un studio francilien d’effets visuels numériques.
Basée à Montrouge (Hauts-de-Seine), cette start-up revendiquait la déposition, en 2010, de la marque Lion auprès de l’Institut national de la propriété intellectuelle (INPI).
Apple a été mis hors de cause dans un jugement en référé daté du 6 octobre 2011 et signé du tribunal de grande instance de Paris.