La blockchain expérimentée pour réduire le risque de crédit

Dans quelle mesure le recours à la blockchain peut-il simplifier la gestion du collatéral non cash dans le cadre des opérations de prêt-emprunt de titres* ?

C’est l’objet d’un « cas pratique » que LaBChain a mis en place avec quatre de ses membres.

Lancé en décembre 2015 comme un « laboratoire d’innovation dédié aux architectures de consensus décentralisé », le groupement se présente aujourd’hui comme un « consortium européen banque-finance-assurance dédié à la technologie Blockchain [sic] ».

Emmené par la Caisse des dépôts et consignations, il fédère, au dernier pointage, 25 partenaires.

Outre les assureurs et les mutualistes (Aviva France, AXA, CNP Assurances, MAIF…), ainsi que les banques (Crédit Agricole, BPCE, La Banque Postale, Société Générale…), on trouve des acteurs spécialisés (Cellabz, Ledger, Paymium), un réseau de dirigeants de PME/ETI (CroissancePlus) et un pôle de compétitivité (Finance Innovation).

C’est au contrat

Cherchant à accompagner la mise en place d’un cadre réglementaire favorable au déploiement des systèmes de registres distribués dans l’univers de la finance, LaBChain avait présenté en mai un premier « cas d’usage » consacré à l’identité numérique et aux problématiques de connaissance client.

Ou comment, dans le cadre de transactions sur une blockchain, identifier les intervenants puis partager les données de façon sécurisée entre les parties prenantes.

Le deuxième cas d’étude, qui réunit le Crédit Agricole, CNP Assurances et Natixis Asset Management Finance (Groupe BPCE) autour de la SSII OCTO Technology, a permis d’aborder des limites d’ordre aussi bien technique que sécuritaire et réglementaire.

Il a consisté à développer, sur la blockchain Ethereum, une plate-forme expérimentale qui met en jeu les fameux « smart contracts », qu’on peut définir comme du code informatique autonome évoluant en parallèle de la base de données et capable de s’exécuter si certaines conditions sont remplies.

À ces « smart contracts » a été associée une fonction de middle-office financier ; c’est-à-dire de chambre de compensation.

L’idée générale est d’alléger les coûts liés aux différents aspects de la gestion du collatéral, défini par Finmarkets comme l’ensemble des actifs, titres ou liquidités que le débiteur remet en guise de garantie au créditeur et que ce dernier peut conserver en cas de défaillance de l’autre partie, afin de se dédommager de la perte financière subie.

L’homme et la blockchain

Cette pratique s’est nettement développée depuis la crise de 2007-2008, qu’elle soit réalisée en titres ou en cash. Problème : elle demande de grosses ressources techniques et humaines, aussi bien du côté du prêteur que de l’emprunteur.

En premier lieu, le collatéral doit être, tout comme le stock de contrats ou de positions ouvertes qu’il est censé couvrir, réévalué à intervalles réguliers (le plus souvent quotidiennement), en corrélation avec l’évolution du cours du titre sur le marché.

Afin de couvrir ces fluctuations ainsi que l’éventuel retour partiel de titres, un appel de marge est calculé entre les deux parties, chacune établissant sa propre revalorisation et la confrontant avec celle de son vis-à-vis.

La blockchain vise à simplifier ce processus en n’effectuant plus qu’un calcul et en offrant une représentation harmonisée aux parties prenantes, éliminant ainsi en théorie les désaccords.

La réglementation interdisant de réaliser des transactions sur une blockchain publique, des travaux sont en cours pour chiffrer les transactions en amont de leur authentification par le registre, comme Nadia Filali, chargée de LaBChain à la Caisse des dépôts, l’explique à l’AGEFI.

* Par opposition aux pensions livrées, qui sont des prêts de cash garantis par du collatéral titres, les prêts-emprunts consistent en un transfert temporaire de titres avec engagement de restitution soit à une date prédéfinie, soit à la demande du prêteur, et versement d’une rémunération basée sur la valeur des titres prêtés.