Brevets : Apple et Google négocient discrètement

Larry Page et Tim Cook, CEO respectivement de Google et d’Apple, ont entamé des négociations discrètes sur la propriété intellectuelle, portant notamment sur les brevets liés à des technologies de mobilité.

Une conversation téléphonique entre les deux dirigeants s’est déroulée la semaine dernière, selon Reuters.

Et les discussions devraient se poursuivre dans la perspective de boucler un accord.

Mais il est difficile de savoir quel est le périmètre des brevets couverts.

Google se montre vigilant après la récente condamnation en Californie de Samsung pour violation de brevets aux dépens d’Apple (avec plus d’un milliard de dollars de dommages et intérêts à la clé).

On peut le comprendre : Samsung, leader mondial dans la fabrication de téléphones, est très impliqué dans l’écosystème Android.

Et feu Steve Jobs, co-fondateur d’Apple, avait promis une « guerre thermonucléaire » au système d’exploitation mobile de Google.

De son côté, la firme de Larry Page avait procédé au rachat de Motorola pour renforcer son portefeuille de brevets.

Un arsenal en propriété intellectuelle susceptible de servir dans des combats judiciaires dans le secteur des télécoms. Car les assauts ne manquent pas.

Récemment, Motorola a initié une procédure contre Apple devant l’U.S. International Trade Commission. Considérant que la « Marque à la pomme » avait exploité de manière illégale certains de ses brevets.

Brevets : un accord trouvé entre Apple et Motorola (Google) en Allemagne

En Allemagne, Google a noué, à travers Motorola Mobility, des accords de licences avec Apple, sur des brevets relatifs aux réseaux 3G UMTS. Les brevets en question sont considérés essentiels et relèvent en l’occurrence de la pratique de la mise à disposition sur un modèle FRAND (« Free, Reasonable and Non-Discriminatory »). S’entend également une rétroaction par laquelle la firme de Cupertino reconnaît le tort causé à Motorola avec ses terminaux équipés en 3G (iPhone 3GS, iPhone 4 et iPad 2). Mais le montant du dédommagement dont « la marque à la pomme » devra s’acquitter à ce titre reste inconnu pour l’heure. On n’en sait pas plus quant aux royalties concédées à Motorola, qui avait à l’origine proposé une compensation à hauteur de 2,25% sur chaque appareil vendu, comme le rappelle Foss Patents.

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