Brevets Apple : la méga-sanction de Samsung réévaluée à 890 millions de dollars

Samsung respire un peu dans la guerre des brevets.

Le fabricant des smartphones et tablettes Galaxy est parvenu à réduire de 160 millions de dollars le montant des réparations qu’il devra verser à Apple dans le cadre de sa condamnation d’août 2012.

Pour mieux cerner les subtilités du contentieux, il faut revenir à ses origines.

Le 24 août 2012, Apple obtenait gain de cause face à Samsung à l’issue un procès retentissant tenu en Californie.

Près de quatre semaines furent nécessaires pour aboutir au délibéré d’un jury populaire de neuf membres.

Celui-ci avait pour mission de répondre à plusieurs centaines de questions techniques liées à la propriété intellectuelle.

Ses conclusions furent les suivantes : des sept plaintes déposées par Apple pour violation de brevets sur l’iPhone et l’iPad, six étaient justifiées, valant à Samsung une condamnation à 1,051 milliard de dollars de dommages-intérêts.

En position de faiblesse, le groupe high-tech sud-coréen a fait appel pour tenter de faire invalider certaines décisions à son encontre… et ainsi minimiser l’impact du couperet.

De fil en aiguille, le montant des dommages et intérêts a été soumis à réévaluation en raisons de calculs erronés.

Une partie de la somme – en l’occurrence 600 millions de dollars – était néanmoins incommutable.

Le point d’interrogation portait sur les 450 millions restants, liés à 14 smartphones et tablettes numériques de Samsung reconnu en infraction vis-à-vis de la propriété intellectuelle d’Apple.

Chargée de l’instruction du litige, la juge Lucy Koh, rattachée à l’U.S. District Court de Californie (San José), avait annoncé, en mars dernier, la tenue d’un nouveau procès en novembre 2013 pour réévaluer la situation entre les deux parties.

En accord avec la feuille de route, le verdict est tombé ce jeudi après trois jours de délibérations d’un jury composé de six femmes et deux hommes : Samsung restera redevable de 290 millions de dollars, sous réserve de l’approbation définitive de Lucy Koh.

Ce qui porterait à 890 millions de dollars le montant total du dédommagement.

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