Brevets : Apple à nouveau confronté à un patent troll ?

Ce 22 mai, Apple a pris acte d’un recours déposé à son encontre auprès d’un tribunal de l’Etat américain du Delaware. Le plaignant, en l’occurrence un présumé « patent troll » dénommé STEC IP, invoque une violation de propriété intellectuelle sur 7 brevets.

Les technologies incriminées ont trait à l’échange de données sur le réseau et tout particulièrement à une méthode de synchronisation de fichiers et de préférences utilisateur.

Egalement dans le collimateur de STEC IP, un service de réplication et d’accès à distance. A cet égard, iCloud et iTunes, au même titre que la place de marché App Store, figurent au rang des produits constitutifs de l’infraction dénoncée.

Outre ces plates-formes logicielles, les smartphones et tablettes de la marque entrent indirectement en ligne de compte, quand bien même il ne pèse sur ces terminaux aucune interdiction éventuelle de commercialisation.

Fidèle à la réputation qu’il s’est forgée au gré de procès intentés à Amazon, Google ou encore Oracle, STEC IP cherche à obtenir compensation financière, soit des dommages et intérêts, comme l’explique The Next Web.

Se pencher sur de telles sociétés dites « patent trolls » relève souvent du jeu de piste, mais il semble qu’Apple soit bel et bien confronté à une société de ce calibre, dont l’office consiste typiquement à racheter à de petits acteurs les droits d’exploitation de licences pour les faire valoir auprès de ténors de l’industrie.

Apple est déjà tombé dans cet écueil à l’automne. Coutumier du fait, davantage auprès des fabricants de terminaux Android, Digitude Innovations s’en est pris à la firme de Cupertino, qui aurait maladroitement confié des brevets à l’une de ses sociétés écran, Cliff Island LLC.

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