Brevets : Apple obtient une victoire judiciaire contre HTC et Android

HTC violerait 2 brevets d’Apple, d’après la Commission Internationale du Commerce (ITC) qui a rendu son avis ce vendredi 15 juillet.

L’un concerne un système de traitement de données multimédias, tandis que l’autre porte sur les actions proposées à l’utilisateur dans un document expliquent nos collègues de Silicon.fr.

Apple avait déposé une plainte en Mars 2010 concernant une vingtaine de brevets relatifs à l’iPhone. La marque à la pomme vise l’exclusion des appareils HTC du marché américain, et c’est ce à quoi devra se plier le taïwanais en cas de défaite après sa demande d’appel.

Cependant, les deux brevets retenus ne concernent pas les spécificités des smartphones HTC, mais le système d’exploitation Android, aussi utilisé par d’autres constructeurs.

Apple vise donc clairement l’OS mobile de Google par ce biais, et à commencé sa guerre des brevets contre Android. D’ailleurs, Microsoft a signé un accord avec HTC et Samsung pour leur utilisation d’Android qui violerait également quelques brevets de la firme de Redmond.

Toutefois, HTC ne baisse pas les bras. Le constructeur n’hésite pas à faire appel, estimant que le combat est loin d’être gagné par Apple.

Il veut prouver la non-violation des brevets du fait qu’il utiliserait un autre procédé technique pour obtenir les mêmes résultats que ceux obtenus ici par Apple.

HTC fait savoir qu’il n’hésitera pas à répliquer avec ses propres brevets (ce qu’il fait déjà) qu’Apple pourrait lui même violer.