Brevets : des atomes crochus entre Google et Samsung

Lumière est faite sur le rôle primordial de Google dans la guerre des brevets : l’éditeur d’Android a soutenu Samsung dans son bras de fer judiciaire face à Apple.

C’est tout du moins ce que suggèrent plusieurs e-mails échangés par des représentants des deux groupes. Le dénommé James Maccoun est à l’origine de ces révélations. En comparution devant la juge Lucy Koh, chargée d’instruire le contentieux entre la firme de Cupertino et son concurrent sud-coréen pour le compte du circuit fédéral américain, le directeur juridique chargé des brevets chez Google a épluché lesdits courriers électroniques après déposition d’Apple.

Ces pièces à conviction, dont les plus anciennes datent du printemps 2012, illustrent l’engagement du groupe Internet à contribuer aux frais de justice contractés par Samsung ainsi qu’aux compensations qui lui seraient éventuellement infligées pour infraction à la propriété intellectuelle de « la marque à la Pomme ».

Une situation qui pourrait se reproduire à l’issue du procès opposant actuellement – depuis le 31 mars – Apple et Samsung devant un tribunal de San Francisco. Concentrée sur le volet logiciel, la plainte d’Apple implique indirectement Apple en touchant à des fonctionnalités relatives à Android. Illustration avec le brevet répertorié 7,761,414 dans les registres américains et descriptif d’un système de synchronisation en arrière-plan… à l’image de celui exploité par iCloud. Même constat pour le 6,847,959 portant sur la recherche universelle… à l’instar de Spotlight sur iOS.

Les trois autres brevets mis en jeu par Apple ont également trait à des fonctionnalités intégrées au niveau de l’OS, mais qui peuvent être modifiées par les constructeurs et la communauté Android. Il s’agit des « data-detectors » (connexion de données et d’applications via des liens hypertexte), du « slide-to-unlock » (« glisser pour déverrouiller ») et de l’autocorrection orthographique.

Le soutien de Google à l’égard de Samsung constitue une contrepartie au Mobile Application Distribution Agreement, par lequel le fabricant des terminaux Galaxy s’est engagé à mettre en avant les applications développées par son partenaire. Comme le note Cnet.com, ce accord est signé avec la plupart des constructeurs exploitant Android. Les obligations qui lui sont liées ont joué un rôle non négligeable dans l’affaire Nokia-HTC, soldée sur la signature d’un accord de coopération technologique.

Les premiers dédommagements accordés à Samsung dans le cadre de ce pacte de non-agression remonteraient à début 2012, sous l’impulsion d’Andy Rubin, alors à la tête de l’activité Android – Sundar Pichai, responsable de Chrome OS, a pris sa suite depuis lors.

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