Brevets : Beats inquiété dans son rapprochement avec Apple

Apple doit se préparer à lutter sur un nouveau front dans la guerre des brevets.

Rachetée pour 3 milliards de dollars (l’opération étant soumise à l’approbation des autorités antitrust), sa future filiale Beats fait face à une assignation en justice aux Etats-Unis. Déposée auprès d’un tribunal fédéral du Delaware et devant la FTC (« Federal Trade Commission », gendarme américain de la concurrence), la plainte émane de Bose. Ce rival direct dans le secteur des équipements audio vise à la fois la maison mère Beats Electronics LLC et son implantation européenne Beats Electronics International, basée en Irlande.

Au coeur du débat, une infraction à « 50 ans de R&D », essentiellement sur des technologies d’isolation phonique. Et plus précisément de réduction de bruit active (ANR). Bose considère que son fondateur a posé les jalons de ce procédé qui consiste à neutraliser une nuisance sonore et l’enregistrant – généralement via un microphone – puis en créant un bruit à la phase exactement opposée.

Les premières ébauches remonteraient à 1978. Le Docteur Amar Bose, qui prenait part à un vol aérien, s’était plaint de l’incapacité de son casque à isoler de l’ambiance extérieure… à moins de monter le volume au prix d’une sérieuse distorsion. Ses travaux en la matière, ils les a d’abord menés avec l’armée américain et l’U.S. Air Force, avant le lancement commercial, en 1989, du premier casque ANR pour l’aviation et les pilotes d’hélicoptère.

Après l’obtention de multiples contrats dans le secteur militaire, l’ANR s’est étendu au grand public en l’an 2000 avec la gamme QuietComfort. Cette ligne de produits, qui en est à la troisième génération, exploiterait « au moins 36 brevets déposés », dont 22 effectivement accordés et 14 en cours d’examen.

Bose n’en a retenu que cinq dans son recours face à Beats. La société fondée en 2006 par l’ancien producteur de musique Jimmy Iovine et le rappeur américain Andre Young – alias Dr. Dre – est notamment accusé d’avoir implémenté, dans plusieurs de ses produits, la technologie décrite de « filtrage dynamique » décrite par le brevet répertorié 8,073,150 dans les registres du Bureau américain de la propriété intellectuelle (« U.S. Patent & Trademark Office »).

Elle est également pointée du doigt pour une exploitation sans licence d’une méthode de « compensation des hautes fréquences » (brevet 8,054,992, accordé le 8 novembre 2011 au dénommé Roman Sapiejewski) et d’un système de « réduction de latence » dans le traitement de signaux numériques (brevet 6,717,537, concédé le 6 avril 2004 à Xiaoling Fang, Keith Davis et Martin R. Johnson).

Bose souhaite que les « nombreux produits »* violant ces brevets (la famille Beats Studio figure en tête de liste) soient retirés du marché américain. Autre requête : la condamnation de Beats à prendre en charge l’intégralité des frais de justice et à verser des dommages-intérêts calculés en fonction de ses ventes sur le territoire américain. Les sommes pourraient être astronomiques : selon le cabinet NPD, Beats possédait, à fin 2013, 27% du marché américain des casques audio… et 57% sur le segment premium (plus de 99 dollars).

* Basé à Santa Monica (Californie), Beats Electronics élabore des casques et écouteurs, mais aussi des technologies d’amélioration du rendu sonore que plusieurs constructeurs intègrent dans leurs ordinateurs portables, leurs smartphones ou leurs tablettes. Des stars comme Lady Gaga, Lil Wayne et Nicki Minaj se sont associées à la marque pour le lancement de gammes spéciales.

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