Brevets : Google plus clément envers la communauté open source

A l’égard des membres de la communauté open source qui violent certains de ses brevets, Google fait preuve de clémence.

Le groupe Internet de Mountain View decrète un pacte de non-agression (Open Patent Non-Assertion Pledge) par lequel il s’engage « à ne pas poursuivre tout utilisateur, distributeur ou développeur de logiciels libres sur des brevets spécifiés, à moins d’être attaqué en premier« .

Cités pour l’exemple, dix brevets liés à MapReduce, ce modèle de programmation informatique adapté au traitement de données massives et aujourd’hui largement exploité, notamment par le framework Hadoop.

Google compte étendre progressivement la portée de cet engagement et espère motiver d’autres initiatives en ce sens, avec à la clé plusieurs avantages gravés dans le marbre.

En premier lieu, la transparence : les titulaires de brevets sont seuls à déterminer précisément quels éléments de leur propriété intellectuelle entrent dans le cadre du pacte dont ils sont signataires.

En outre, le cadre est large, ledit pacte s’appliquant à tous les logiciels open source – passés, présents et futurs.

Autre argument, la protection défensive, l’engagement ne pouvant être résilié que si une partie a engagé des poursuites pour violation de brevets sur les produits ou services Google, ou bénéficie directement de ces litiges.

Enfin, les brevets ne sortent jamais du cadre de l’accord, même s’ils sont vendus ou transférés.

Coutumier des différends de propriété intellectuelle (illustration avec le contentieux face à Microsoft sur le dossier Xbox 360 ou les anicroches avec le consortium MPEG-LA sur le codec VP8), Google est tout autant contributeur que bénéficiaire de l’écosystème open source.

Basé sur les travaux de sociétés comme IBM et Red Hat, le pacte OPN s’inscrit dans cette logique. Et plus globalement, comme le note Silicon.fr, dans le cadre des initiatives de l’entreprise en faveur de la réduction des poursuites judiciaires par le biais d’accords sur les brevets.

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