Brevets : HTC peut-il vraiment perturber la sortie de l’iPhone 5 ?

Apple ne gagne pas à tous les coups devant les tribunaux.

HTC conteste l’exploitation de deux brevets 4G dans certains appareils estampillés de la « Marque à la pomme ».

Dans une saisine auprès de l’International Trade Commission du nom d’une instance américaine chargée de régler ce type de litiges, le fabricant taïwanais de smartphones vient de marquer un point face à la firme de Cupertino.

Potentiellement, le plaignant asiatique pourrait exiger l’arrêt de la commercialisation du prochain iPhone 5 (probablement annoncé mercredi) et des modèles iPad les plus récents (Le Nouvel iPad).

Mais, a priori, on ne devrait pas arriver à cette extrême pour une question de brevets.

HTC aurait négocié la reprise de l’exploitation des brevets concernés en 2011 auprès d’ADC Telecommunications (montant consenti : 75 millions de dollars).

Depuis trois ans, les deux parties ont l’habitude de se retrouver devant la justice pour régler leurs litiges liés à la propriété intellectuelle.

Sur une première plainte déposée devant l’ITC en 2010, Apple obtient la condamnation de HTC pour des brevets relatifs à l’iPhone.

En 2011, c’est au tour du fabricant taïwanais de smartphones d’attaquer le fabricant de l’iPad et de l’iPhone à propos de pièces de propriété intellectuelle relatives au Wi-Fi.

En février dernier, Apple est mis hors de cause devant l’ITC alors que HTC avait traîné la firme de Cupertino devant cette instance pour infraction à la propriété intellectuelle sur cinq brevets relatifs au contrôle de la batterie ainsi qu’à la numérotation téléphonique.

A l’instar du match Samsung vs Apple (et vice-versa), le terrain judiciaire se déplace parfois en Europe.

Début juillet, HTC a obtenu auprès de la Haute Cour de justice britannique l’invalidité de trois brevets sur quatre contestés pour le marché européen et détenus par Apple.

Crédit photo :  Shutterstock – Gor