Brevets : Rambus obtient gain de cause

Rambus est sorti vainqueur d’un procès pour violation de brevet intenté par les fabricants de mémoire rivaux Hynix, Micron et Nanya. Un jury au tribunal du district nord de Californie, à San José, a décidé d’accorder à la société 133,6 millions de dollars de dommages et intérêts.

Micron, Hynix et Nanya avaient accusé Rambus d’avoir violé les lois antitrust en monopolisant ou en tentant de monopoliser six marchés technologiques au travers de brevets couvrant des fonctionnalités des normes Jedec pour les technologies d’interface DRam.

Le jury a déterminé que la société Rambus avait agi correctement en tant que membre de l’organisation de normalisation JEDEC au début des années 1990. Le jury a également décidé que les fabricants de mémoire avaient manqué de prouver leurs réclamations de violation antitrust et de fraude.

« Cette décision devrait mettre fin à une série d’allégations continuelles dont Rambus a fait l’objet pendant de nombreuses années », a déclaré Tom Lavelle, directeur des services juridiques de Rambus. « Notre mission est d’octroyer notre technologie révolutionnaire sous licence au secteur moyennant une rémunération équitable. Nous sommes heureux que cette décision ait été prise à l’heure où nous continuons de nous engager avec le secteur pour mettre des produits de premier ordre sur le marché. »

Micron envisage de faire appel de cette décision, estimant que les preuves apportées au procès « démontrent » que Rambus a bel et bien violé les lois antitrust et commis une fraude. Le fabricant juge la décision du jury incohérente par rapport aux précédentes décisions prises par l’US Federal Trade Commission et par la Commission Européenne.

Micron estime également que les brevets Rambus à l’origine du litige sont invalides, non violés et par conséquent non exécutoires.

« Micron pense que Rambus s’est engagé dans un schéma de tricherie, de destruction de preuves, de faux témoignage et d’autres activités de nature à induire en erreur et à obtenir des frais de licence et des dommages et intérêts injustes », a déclaré pour sa part Rod Lewis, directeur du service juridique de Micron.

« Nous continuerons à démontrer avec acharnement que Rambus s’est engagé dans une série d’activités illégales ayant pour but de nuire à Micron. »

Traduction de l’article Rambus awarded $133,6m in patent trial de Vnunet.com en date du 27 mars 2008