Brevets Siri : les tribulations d’Apple en Chine

Apple et Shanghai Zhizhen Network Technology n’ont pas fini de s’échanger des amabilités dans le dossier Siri.

Les deux sociétés se querellent depuis l’été 2012 autour de leurs technologies respectives d’assistant vocal. Ces démêlés judiciaires sont aujourd’hui appelés à se prolonger : la firme de Cupertino vient d’échouer dans sa tentative de faire annuler la validité des éléments de propriété intellectuelle mis en avant par son adversaire chinois pour dénoncer une infraction au copyright.

Pour mieux saisir les subtilités de l’affaire, il faut remonter à ses origines. Le 26 juin 2012, Shanghai Zhizhen Network Technology déposait une plainte devant un tribunal de Shanghai (« Shanghai No. 1 Intermediate People’s Court »), accusant Apple de copier son système de reconnaissance de la voix. Cette assignation en justice faisait suite à l’envoi de plusieurs mises en demeure « restées sans réponse ».

Le litige portait plus précisément sur le brevet référencé ZL200410053749.9 dans les registres du Bureau d’Etat chinois de la propriété intellectuelle (SIPO, pour « State Intellectual Property Office »). Au coeur de l’interpréteur de commandes vocales Xiao i Robot développé par Shanghai Zhizhen Network Technology, cet élément de propriété intellectuelle a fait l’objet d’un dépôt en2004, suivi d’une validation en 2006. Or, on ne trouve de traces de Siri qu’à partir de 2007 (Apple en a ensuite fait l’acquisition en 2010). Cette seule postériorité suffit, de l’avis du plaignant, à justifier d’une infraction au copyright.

D’autant plus que les deux solutions se positionnent sur le même marché, à ceci près que Xiaoi Bot s’inscrit dans une logique multiplateforme : utilisable directement sur le Web ou en conjonction avec des applications de messagerie instantanée, le service est également disponible sur iOS et Android. Il aurait réuni plus de 100 millions d’utilisateurs en Chine, y compris des entreprises dans les domaines de la finance, des télécoms et du commerce électronique.

Quand bien même le procès de juillet 2013 n’avait abouti à aucun jugement, la SIPO avait refusé d’invalider le brevet ZL200410053749.9. Ce qui lui avait valu d’être poursuivie en justice par Apple, avec une première audience tenue en février 2014. Le verdict a été rendu ce mardi 9 juillet… en faveur de Shanghai Zhizhen Network Technology. « Nous demandons à Apple de cesser d’enfreindre notre propriété intellectuelle et de prendre en charge les frais de justice« , précise un représentant du groupe chinois. Et d’ajouter : « Mais si le tribunal confirme qu’Apple a violé notre brevet, nous demanderons une indemnisation« .

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Crédit photo : Apple