Contrefaçon : Microsoft passe l’éponge sur une affaire mettant en cause MPO

L’histoire se solde par une entente mais cela aurait pu se passer plus mal, tant Microsoft est susceptible sur la question de la contrefaçon de ses produits.

Le groupe français MPO, spécialisé dans le pressage et la duplication de CD et DVD, a obtenu le statut de duplicateur officiel pour le compte de Microsoft. Mais sa filiale thaïlandaise avait dupliqué illégalement des milliers de disques de logiciels serveurs de Microsoft en se basant sur un faux contrat de licence.

Finalement, l’éditeur passe l’éponge sur l’affaire au terme d’une enquête de plusieurs années dans le cadre d’une entente de plusieurs millions de dollars avec le groupe MPO. Mais le montant exact n’est pas précisé.

Le mic-mac remonte à juillet 2003. La filiale thaïlandaise du groupe MPO fabrique 20 000 copies contrefaites de logiciels Microsoft Exchange and SQL Server. L’année suivante, des enquêteurs et avocats de la section internationale dédiée à la lutte antipiratage de Microsoft mettent la main sur des contrefaçons dans le cadre de recherches autorisées par voie de justice. C’est ainsi qu’ils remontent la filière de contrefaçon jusqu’à la filiale thaïlandaise de MPO.

En fait, l’usine locale avait fabriqué des disques en se basant sur une fausse documentation provenant d’une tierce partie qui prétendait détenir une licence de Microsoft lui permettant de distribuer les logiciels Microsoft. Or une telle licence n’existe pas.

MPO collabore à l’enquête finalement

Au final, la production de disques contrefaits a entraîné une violation du droit d’auteur et de marque de commerce ainsi que la transgression des ententes sur la duplication de disques établies entre Microsoft et MPO. Reste que lorsque MPO s’est rendu compte de son erreur, le groupe a collaboré avec Microsoft dans le cadre d’une enquête mondiale.

Rappelons que d’après le cabinet d’études IDC, les logiciels, le hardware et les services liés aux logiciels assurent un dividende de 1,7 milliards de dollars par an à l’économie mondiale. En ce sens, la contrefaçon de logiciels suppose un manque à gagner important. Or, la Business Software Alliance a estimé que 35% de tous les logiciels PC utilisés dans le monde sont contrefaits. Il reste donc bien des efforts à faire dans la lutte anti-piratage.