Cyber-contrefaçon : un coup de filet pour le Cyber Monday

Près d’un millier de noms de domaines saisis et plus de 30 000 sites Web fermés : c’est le bilan de l’opération « In Our Sites VI » menée par les services d’immigration et de douane des États-Unis, en coordination avec Europol et Interpol.

Échelonnée sur environ un an avec le concours d’une trentaine de pays dont la France, cette action s’inscrit dans le cadre d’un effort international contre le commerce illicite et la propriété intellectuelle.

Portant aussi bien sur des plates-formes de vente en ligne que des réseaux sociaux, elle est bouclée à une période cruciale, dans la foulée du Black Friday et du Cyber Monday… mais aussi à quelques semaines des fêtes de fin d’année.

Les sites ciblés vendaient des biens contrefaits ou des contenus piratés*. Ils sont reconnus par Interpol comme des sources potentielles de financement du crime organisé, ainsi qu’une menace pour le développement économique… et un danger pour la santé publique, que ce soit au travers de produits électroniques, alimentaires ou cosmétiques.

Une opération similaire baptisée Jupiter VII avait été conduite cet été dans 11 pays d’Amérique du Sud. Elle avait permis de saisir 800 000 objets contrefaits (vêtements, engrais, cigarettes, téléphones mobiles, boissons alcoolisées, matériaux de construction), pour une valeur de 130 millions de dollars américains.

Par « commerce illicite », la coalition entend également le trafic sur le marché noir et l’évasion fiscale associée. Autant de pratiques facilitées par les nouvelles technologies (dématérialisation, paiement électronique). D’autant plus qu’il existe, selon Interpol, « peu d’instruments législatifs » : légèreté des peines prévues dans de nombreux pays, manque de spécialisation des procureurs et des juges, tendance générale des autorités à investir peu de ressources dans le domaine, etc.

En France, le ministère de l’Économie a diffusé un guide « PME : comment vous protéger des contrefaçons ». Divers organismes tel le CNAC (Comité national anti-contrefaçon) invitent par ailleurs les internautes à se montrer vigilant, tout particulièrement sur les réseaux de vente 2.0.

Quelles astuces retenir ? Ne pas cliquer sur des publicités suspicieuses, a fortiori lorsqu’elles sont transmises par e-mail ; se méfier lorsqu’un site affiche tous ses produits à très bas prix et/ou qu’il redirige vers un système de paiement externe. Une fois le produit reçu, il convient de vérifier la conformité de l’emballage, la présence du sceau d’authenticité et la bonne orthographe de la marque.

PriceMinister (groupe Rakuten) publie chaque année un bilan sur ce phénomène de cyber-contrefaçon qui nuit aux intérêts économiques des entreprises nationales. La dernière édition met en évidence les principaux produits concernés. En l’occurrence, les téléphones mobiles et leurs accessoires, les produits high-tech, les accessoires de mode et les cosmétiques, ainsi que les produits culturels.

* Au sens de la loi française, la contrefaçon est le fait de reproduire ou d’imiter une oeuvre littéraire, artistique ou industrielle sans avoir l’autorisation de son propriétaire, titulaire des droits.

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