Dans l’ambiance de la commission Brun-Buisson

« Au début, on est passé par une sorte de phase de drague, c’était plutôt drôle », s’amuse un des membres de la commission Brun-Buisson, mise en place en mars 2000 par le ministère de la Culture après les demandes des sociétés chargées de gérer les droits d’auteur. La commission compte 25 membres : son président, Francis Brun-Buisson, conseiller maître à la Cour des comptes qui possède une voix prépondérante, 12 représentants des ayants droit, 6 représentants des industriels et 6 représentants des utilisateurs (la composition détaillée est disponible dans l’arrêté paru au Journal officiel). Après la période d’observation entre les deux camps, l’ambiance s’est détériorée :

« On en est venu à une phase de menace et là on a passé les bornes », regrette le membre qui parlait de la « drague » du début. Les réunions, programmées au départ tous les 15 jours, sont devenues hebdomadaires. « Ils ont joué la montre », prétend l’un, quand un autre estime : « Sur une réunion qui s’étale en général de 15 h à 19 ou 20 h, il n’y a que 15 minutes d’utile. »Des débats dignes d’une pièce de théâtre« Ambiance regrettable », « à la limite de l’insulte », « climat détestable », « c’est quasiment de la menace »… le vocabulaire employé pour décrire l’ambiance n’est pas tendre. « Ça mériterait d’être transposé en pièce de théâtre », juge, désabusé, l’un des membres, « chacun joue un rôle, il y a un comique dans chaque camp, il y a ceux qui font semblant d’être sérieux, les fausses réponses, les vraies, il faut trier. » Les uns évoquent des « joutes rhétoriques », se désespèrent qu’il n’y ait « pas de discussion sur certains points », parlent de « non-volonté de négocier ». « Les uns et les autres sont là pour tirer leur épingle du jeu », estime un participant. « Nos arguments sont peu écoutés », dira son voisin.

« Personne ne joue vraiment le jeu », admet un représentant quand, en face, on se sent « pressé de toutes parts ». Ils nous pipotent, s’emporte un autre. Le président cherche à ramener le calme, éviter les affrontements et les fuites qui enveniment la situation, « déminer le débat », résumera-t-on. Au point que le climat est parfois « beaucoup plus apaisé ». Il y a tout de même ceux qui voient les côtés positifs, « au bout du compte, nous nous sommes rapprochés » admet tout de même un des membres. Alors qu’il reste maintenant à discuter des supports intégrés, certains menacent à mots couverts de claquer la porte. Bon courage pour la suite ! On comprend pourquoi nos témoins ont préféré restés anonymes.