Google Books devrait partager ses livres numérisés avec ses concurrents

Pressé par la justice américaine et la Commission européenne, la firme de Mountain View tente de faire accepter son programme mondial de numérisation d’ouvrages, Google Books. Ainsi, le ministère américain de la justice (DoJ – Department of Justice) avait décidé d’ouvrir une enquête en juillet dernier concernant un accord conclu en octobre 2008 entre le service de numérisation de Google et les organisations américaines représentant les ayants droit dans le secteur de l’édition, à savoir l’Authors Guild et l’Association of American Publishers (AAP).

Cet accord, conclu après deux ans de conflits, prévoit que Google Books doit verser 125 millions de dollars aux deux organisations, instaurer un registre permettant aux professionnels de l’édition de gérer les copyrights en cas d’exploitation sur son moteur de recherche de livres et partager les revenus tirés de la consultation en ligne des ouvrages via Google Book Search.

Dénoncé notamment en Europe par le  Syndicat National de l’Edition (SNE) et Frédéric Mitterrand, le ministre de la Culture, ce deal soulève de nombreuses questions liées à la gestion des droits d’auteur à l’international, la rétribution des ayants droit et la possible mise en place d’un véritable monopole par Google Books dans le domaine de la numérisation et de la consultation en ligne de livres.

Google Books se présente comme « un service ouvert »

Auditionné hier jeudi 10 septembre devant la commission judiciaire de la Chambre des représentants aux Etats-Unis, Google a décidé de tendre la mains à ses concurrents. Ainsi,  Google a précisé qu’il’« hébergera sur internet les livres numériques (épuisés en librairie), et les détaillants comme Amazon, Barnes & Noble ou le libraire de votre quartier pourront en vendre l’accès sur tout appareil connecté à internet », précise le groupe Internet dans un communiqué rapporté par Reuters.

Par l’intermédiaire de son responsable juridique, David Drummond, Google a expliqué que jamais il n’a souhaité détenir le monopole de la numérisation d’ouvrages et de leurs consultations par les internautes. « Nous avons toujours eu pour conception de bâtir un service ouvert », a-t-il assuré. Rappelons que cet été, plusieurs concurrents de Google Books, à savoir Microsoft, Yahoo et Amazon, avaient décidé de contrer le projet de Google de devenir la plus grande bibliothèque en ligne en rejoignant l’Open Book Alliance, qui s’oppose fermement à l’accord conclu entre Google Books et les professionnels de l’édition.

Les autorités anti-trust américaines doivent rendre leur avis le 7 octobre prochain. En Europe, Google Books a présenté la semaine dernière à Bruxelles des propositions permettant de respecter la gestion des droits d’auteur et de rassurer les éditeurs européens : le moteur de recherche américain assure que les livres publiés et toujours commercialisés en Europe ne pourront être vendus aux Etats-Unis sous forme électronique qu’avec “l’autorisation expresse des ayants droit”.