Google Books : Google remanie son accord avec les éditeurs américains

L’accord signé entre Google Books et le monde de l’édition américaine en octobre 2008 prend enfin forme. Après un report de l’audience judiciaire new-yorkaise, initialement prévue le 7 octobre dernier et chargée d’examiner à la loupe les termes de cet accord, l’Authors Guild (club américain des auteurs) et l’Association of American Publishers (club des éditeurs), signataires du protocole d’accord avec Google Books, avaient fait par de leur volonté de remodeler l’accord avec le groupe Internet, qui suscite de nombreuses polémiques.

Google a accédé à leur demande en présentant le 13 novembre dernier une nouvelle version de ce protocole d’accord. Dans un premier temps, en 2008, la firme de Moutain View s’était engagée, pour débloquer la situation entre Google Books, son service de numérisation d’ouvrages et de librairie numérique, et les professionnels de l’édition aux Etats-Unis, à reverser 125 millions de dollars aux deux organisations plaignantes, à instaurer un registre permettant aux professionnels de l’édition de gérer les copyrights en cas d’exploitation sur son moteur de recherche de livres et surtout à partager les revenus publicitaires tirés de la consultation en ligne des ouvrages via Google Book Search.

Un première version désapprouvée par la justice américaine et l’Open Book Alliance

Par ailleurs, Google avait dû faire face cet été à l’ire d’Amazon, de Microsoft et de Yahoo, regroupés au sein de l’Open Book Alliance, un collectif d’organismes s’opposant aux ambitions de Google Books, qui craignent que Google Books ne détienne le monopole de la numérisation de livres. Ils ne voient dans cet accord qu’une manœuvre destinée à « servir les intérêts commerciaux privés de Google et de ses partenaires ».

En outre, cet accord entre Google et le monde de l’édition déplaisait, dans sa première mouture, au ministère américain de la justice, qui estime que cette entente reste problématique en termes de respect du droit d’auteur et d’abus de position dominante.