Hadopi : vous avez un nouvel ami par e-mail
La HADOPI dévoile le contenu type du courrier électronique qui sera envoyé à l’internaute présumé indélicat en matière de téléchargement. Bientôt le site Internet officiel ?
La riposte graduée à la sauce Hadopi devient plus concrète.
Mardi, la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet a commencé à dévoiler à la presse un message type d’avertissement qui sera bientôt adressé à un internaute soupçonné de téléchargement illégal après recueil de son adresse IP.
Ainsi, la rédaction de PCinpact a reçu un exemplaire du mail modèle estampillé du logo officiel Hadopi et signé par la Commission de la protection des droits rattachée à l’autorité administrative.
Le texte manquerait toutefois de clarté et pourrait prêter à confusion, selon notre confrère.
On remarque également qu’il n’y a aucun dispositif pour confirmer la bonne réception du courrier qui pourrait très bien être reçu dans les courriers indésirables en raison de sa complexité (texte de différentes couleurs, format HTML, etc.).
Ce premier avertissement officiel par messagerie électronique apparaît sous forme de « recommandation ».
Avec une introduction qui en dit long sur la suite du contenu : « Attention, votre accès à Internet a été utilisé pour commettre des faits, constatés par procès-verbal, qui peuvent constituer une infraction pénale ».
S’ensuit des sous-rubriques sur les droits et les devoirs de l’internaute : « que vous reproche-t-on ? », « Que risquez-vous ? », « Quels sont vos droits ? »…
Les destinataires du message devront prendre « dans les meilleurs délais » des mesures pour sécuriser leur accès à Internet.
Pour les questions complémentaires, il sera possible de contacter la Hadopi par courrier postal, téléphone ou par le biais du site Internet Hadopi.fr.
La semaine dernière, la Commission de Protection des Droits (CPD) a formulé auprès des fournisseurs d’accès Internet ses premières demandes d’identification d’adresses IP.
La mise en place de la procédure semble s’accélérer. La semaine prochaine, la haute autorité en charge de la lutte anti-piratage prévoit une conférence de presse. Signe de l’ouverture simultanée du site officiel Hadopi.fr ?
« Qui sera le premier internaute à recevoir un mail d’avertissement dans le cadre de la riposte graduée voulue par la loi HADOPI », se demande La Quadrature du Net.
L’ organisation, qui a la vocation de défendre les libertés sur le Net connue pour son opposition à la loi Hadopi, lance « un grand jeu-concours d’emails HADOPI ».
La règle est simple : « Le/la premier(e) utilisateur/trice recevant un courrier électronique en provenance de l’HADOPI, sera (après authentification du courrier) déclaré(e) vainqueur. »
Les spécialistes de la protection de l’anonymat sur Internet comme Steganos peuvent, eux, se frotter les mains…
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