ICO : l’AMF cherche à séparer le bon grain de l’ivraie

Séparer le bon grain de l’ivraie : c’est sous cet angle que l’Autorité des marchés financiers a engagé une réflexion à propos des ICO.

Franck Guiader, le directeur de sa division FinTech, Innovation et Compétitivité, a résumé cet approche dans un entretien avec La Tribune.

« L’idée n’est pas d’interdire absolument toutes les ICO ou de laisser faire », a déclaré l’intéressé, en soulevant une question centrale : le droit existant peut-il s’appliquer à ces levées de fonds en cryptomonnaies ou des évolutions sont-elles nécessaires ?

L’AMF ne compte pas émettre immédiatement des recommandations officielles comme son homologue britannique a pu le faire la semaine passée*. Elle souhaite d’abord définir la cible de sa communication, afin de proposer « dans les prochains mois un éclairage très concret sur les règles qui pourraient s’appliquer ».

Franck Guiader est toutefois formel : « Si l’on n’est pas technophile averti et prêt à assumer un risque important, il ne faut pas y aller. » Et de pointer du doigt les risques de fraude, « vu les détournements avérés de fonds avérés sur certaines ICO ».

Outre les éventuelles arnaques, il faut prendre en compte, si un marché secondaire se crée après la levée de fonds, la forte volatilité des tokens que les investisseurs reçoivent en échange de leur contribution.

Tokens : un statut à définir

Entre droit d’usage, de propriété ou encore de vote, le bénéfice même desdits tokens n’est pas toujours clair, souligne l’AMF. Et leur statut juridique n’est pas défini en l’état.

Aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission a considéré qu’un token était assimilable à un titre.

Pour l’AMF, ce n’est pas si évident : il en a certaines caractéristiques, de sorte « qu’il semble qu’il puisse faire l’objet d’une offre auprès de particuliers ». Mais certaines opérations se rapprocheraient plutôt du régime de la vente de biens divers (manuscrits, œuvres d’art, bouteilles de vin…), dont les intermédiaires doivent respecter des règles en matière de communication.

Entrevoyant dans les ICO des leviers de financement complémentaire ou alternatif « pour des acteurs innovants faisant usage de technologies avancées destinées à des acteurs technophiles », Franck Guiader se refuse à faire le parallèle avec les IPO. Ne serait qu’au vu des montants levés : moins de 50 millions de dollars pour les trois ICO jusqu’alors rendues publiques en France.

* « Soyez conscient des risques induits et renseignez-vous en détail sur les projets que vous envisagez de financer », affirme la Financial Conduct Authority, en dénonçant des investissements « spéculatifs […] à haut risque » sur des projets qui en sont souvent « à un stade de développement peu avancé ».