Infractions copyright : Twitter sera plus didactique

Pour marquer son implication dans la lutte contre la piraterie audiovisuelle, Twitter modifie son approche de l’infraction au copyright pour lui donner un ton plus pédagogique.

Jusqu’alors, les liens renvoyant vers des contenus dont la diffusion transgresse la législation relative au droit d’auteur étaient supprimés sans préavis.

S’y substitueront désormais des messages d’avertissement à caractère didactique, redirigeant vers le centre d’aide de Twitter et plus précisément la rubrique concernant le Digital Millenium Copyright Act (DCMA) en vigueur aux Etats-Unis.

La démarche s’appliquera à tous les tweets jugés frauduleux, mais aussi aux retweets ainsi qu’aux images et vidéos éventuellement adjointes.

La visibilité restera étendue à tous les usagers du service, jusque sur le site Chilling Effects, où sera indexée chaque demande de suppression d’un contenu.

Cette approche plus tempérée induit en outre un appel au dialogue entre les utilisateurs et les ayants droit.

C’est en ce sens que Jeremy Kessel, Directeur juridique de Twitter, promet d’établir, pour chaque litige, une procédure détaillée que devront suivre l’une et l’autre des parties prenantes.

Le requérant devra notamment attester de son identité au moyen d’un formulaire dédié, avec une signature (manuscrite ou électronique), des coordonnées et une déclaration sur l’honneur.

En réponse, les personnes morales visées se verront offrir la possibilité d’une contestation formelle.

En cas de récidive ou de réplique infondée, Twitter se réserve néanmoins le droit de suspendre, voire de clore les comptes incriminés.

Avec quelque 500 millions de messages échangés chaque jour sur sa plate-forme, le site de micro-blogging est impliqué sur d’autres fronts, notamment celui de la haine sur Internet.

Témoin la récente suppression de contenus de nature antisémite, sous la pression de l’Union des étudiants juifs de France.

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