Jeux en ligne : le gouvernement vise la Coupe du Monde
Le ministre du budget Eric Woerth souhaite que la loi sur les jeux d’argent et de hasard en ligne soit votée avant le Mondial. L’examen en première lecture a débuté au Sénat.
Va-t-on parier en ligne avant le début de la Coupe du Monde de football?
Le projet de loi relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne (paris hippiques et sportifs, poker) est désormais dans les mains du Sénat pour une première lecture.
Les débats devraient s’étendre sur deux jours (jusqu’à mercredi soir).
Mardi, Eric Woerth, ministre du Budget, a considéré que le « calendrier d’ouverture » avant l’ouverture de la Coupe du Monde de football était « tenable ».
Initialement, c’était plutôt prévu pour début 2010…
Alors que le Mondial se déroulera du 11 juin au 11 juillet en Afrique du Sud, des doutes persistent sur la réalité du planning.
Le projet de loi avait été présenté en Conseil des ministres en mars 2009 et adopté par l’Assemblée nationale sept mois plus tard.
Depuis son origine, le gouvernement parle de libéralisation « maîtrisée » du marché. Elle tournera autour de licences pour cinq ans renouvelables accordées aux opérateurs de jeux sous la houlette de l’ARJEL (Autorité de régulation des jeux en ligne).
Selon Les Echos, la majorité sénatoriale est divisée sur ce texte de loi sur de nombreux points : définition des jeux, principe d’autorisation des opérateurs, régime de prélèvement, lutte anti-piratage, attribution de l’ARJEL…
De leur côté, les opérateurs de jeux européens visant le marché français s’organise. Ainsi, en octobre 2009, l’Association Française des Opérateurs de Jeu en Ligne (Afojel) a été lancée avec des membres fondateurs comme Zeturf ou ChiliPoker.
Au niveau européen, l’European Gaming & Betting Association, créée par sept grands pérateurs de jeux en ligne (PartyGaming, bwin Group, Unibet, bet-at-home.com, Expekt, Interwetten, Digibet) suivent également l’évolution du projet de loi avec attention.