L’été est visiblement toujours une période prisée par le monde politique pour (re)lancer des sujets considérés comme sensibles. En effet, soucieux de protéger la création et ses auteurs (une promesse de campagne présidentielle), Nicolas Sarkozy a annoncé mercredi à l’occasion du Conseil des ministres qu’il comptait prendre des mesures pour endiguer le téléchargement illégal, qui serait « responsable » des mauvais résultats enregistrés dans le domaine de la vente de produits culturels.
« Si on continue comme ça, on va tuer la culture », a déclaré Laurent Wauquiez, porte-parole du gouvernement, cité par l’AFP. Celui-ci s’est exprimé en marge du Conseil des ministres pour expliciter la position du Président de la république. « Depuis 2002, le marché du disque a diminué en France de 40% et on commence à percevoir des signes importants de chute pour l’industrie du cinéma. »
C’est Christine Albanel, ministre de la Culture, qui va prendre le relais sur ce dossier brûlant. Elle devrait mettre en place une commission ad hoc qui serait présidée par Denis Olivennes, PDG de la Fnac. Celle-ci sera chargée d’apporter des solutions concrètes pour sauver la culture à l’heure du tout numérique quand beaucoup d’internautes se laissent tenter par les sirènes du téléchargement illégal d’oeuvres protégées.
Le retour de la riposte graduée mais vraiment appliquée ?
Va-t-on vers une traçabilité plus poussée des échanges sur la Toile ou un retour en force de la loi avec une application musclée de la loi DADVSI (Droits d’auteur et Droits Voisins dans la Société de l’Information) ? Trois pistes principales seraient pour l’heure en cours d’étude : une meilleure application de la loi pour les internautes adeptes du téléchargement de masse, une collaboration plus approfondie avec les fournisseurs d’accès Internet et le développement d’une offre de téléchargement légal plus attractive.
Le gouvernement semble esquisser la mise en place d’une simili riposte graduée avec l’envoi au premier téléchargement illégal d’un message d’avertissement et de « sanctions » au niveau de l’abonnement Internet. Une mesure pourtant décriée dans un rapport qui avait été remis à Renaud Donnedieu de Vabres, le prédécesseur de Christine Albanel au ministère de la Culture, mais qui n’avait pas fait l’objet de diffusion (voir article de nos confrères Silicon.fr).
| Le bas du haut débit pour les pirates ? |
| Selon une information de LCI.fr en date 26 juillet, l’une des mesures phares pour calmer les ardeurs des internautes adeptes de téléchargements illicites serait de leur imposer le retour au bas débit. Concrètement, les fournisseurs d’accès Internet seraient chargés de « brider » le haut débit de leurs clients. Mais il faudra au préalable prouver qu’il est coupable de procéder à du partage et à du téléchargement de manière illégale. Une mesure qui ferait peut-être plaisir à certains fournisseurs d’accès Internet qui ne demandent pas mieux d’alléger la charge de leur trafic réseau (dont une grande partie est « pompée » par le peer to peer), mais qui fera sans doute bondir les défenseurs des libertés individuelles et de l’Internet libre. La rentrée numérique promet d’être très agitée… |
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