Le « magnétoscope numérique » Wizzgo crée des remous parmi les chaînes TNT
La justice interdit l’enregistrement des programmes de TF1 et de France Télévisions mais aussi de M6 et W9 à travers ce logiciel.
Lancé en mai dernier, le service Wizzgo fait office de magnétoscope en ligne en permettant d’enregistrer des émissions diffusées sur la TNT gratuite (Télévision Numérique Terrestre).
Il se présente sous la forme d’un logiciel pour Windows ou Mac OS X qui permet à l’utilisateur de programmer, d’enregistrer et de regarder directement depuis son ordinateur ses émissions préférées.
Mais aujourd’hui, le service Wizzgo est en péril. Le 6 novembre dernier, le tribunal de grande instance de Paris lui a interdit l’enregistrement des programmes du groupe France Télévisions (France 2, France 3, France 4 et France 5), ainsi que ceux de TF1et de NT1. Il est possible de consulter cette décision de justice via Legalis.net.
En août dernier déjà, ce même tribunal avait interdit à Wizzgo d’enregistrer et de mettre à disposition de ses utilisateurs les programmes des chaînes M6 et W9 (groupe M6).
Condamné pour concurrence déloyale et contrefaçon des droits d’auteurs
Dans un premier temps, le tribunal de grande instance de Paris a retenu l’argument de concurrence déloyale, du fait que France Télévisions dispose de son propre service de « catch-up TV » (télévision de rattrapage). Il a également retenu l’accusation de contrefaçon de marques, en arguant que Wizzgo reproduit les logos des chaînes appartenant à France Télévisions sans son autorisation.
Les services proposés par Wizzgo ont aussi été qualifiés « d‘illicites et constituent des contrefaçons des droits d’auteurs et des droits voisins ». De son côté, l’éditeur soutenait que son service de magnétoscope numérique entrait dans le cadre du droit à la copie privée établi par le code de la propriété intellectuelle.
Mais le tribunal a rejeté cet argument de l’éditeur : « L’exception de copie privée ne saurait être applicable à une société qui offre un service de copie à des tiers, le copiste et l’usager n’étant pas la même personne […] ».
Wizzgo va s’accrocher « avec un peu plus de créativité »
En conséquence, Wizzgo a désormais interdiction « de copier, reproduire ou mettre à disposition du public, par l’intermédiaire de son site et du logiciel iWizz, les oeuvres et programmes diffusés sur les chaînes France 2, France 3, France 4 et France 5, et sous astreinte de 10 000 euros par infraction constatées ». Le TGI a également interdit l’enregistrement à Wizzgo des programmes de TF1 et de NT1.
Avant que cette décision ne prenne effet, Wizzgo avait huit jours, soit jusqu’au 13 novembre, pour concrètement l’appliquer. Aujourd’hui, 17 novembre, les émissions de France Télévisions et de TF1 sont toujours disponibles sur Wizzgo…
Wizzgo, qui affirme compter aujourd’hui 360 000 utilisateurs, ne souhaite pas se laisser décourager, comme le précise Jérôme Taillé-Rousseau, co-fondateur de Wizzgo, sur le blog de la société : « [… ] l’absence de ces chaînes réduit l’intérêt du service. Mais nous sommes plus déterminés que jamais à vous offrir un service d’enregistrement simple et ergonomique vous permettant de profiter de vos contenus télé de manière différée et sur tous vos supports. Nous en avons la détermination. »
Tout en poursuivant : « Ces décisions nous amèneront [… ] à faire preuve d’encore un peu plus de créativité, à poursuivre nos efforts, mais pas à renoncer au service en lui-même. »