Le W3C met fin aux droits d’utilisation des standards Web

Le W3C (World Wide Web Consortium) semble revenir sur sa décision concernant les royalties tirées de certains brevets Web. Dans un premier temps, l’organisme chargé d’émettre des recommandations sur les technologies Web avait laissé la possibilité aux entreprises de demander ou non des royalties aux utilisateurs qui utilisaient leurs technologies.

Aujourd’hui, certaines entreprises qui composent le W3C font marche arrière et souhaitent l’arrêt de cette mesure. Dans les nouvelles dispositions que souhaite prendre le W3C, les entreprises pourront encore se tourner vers le système de reversement de droit, mais seulement pour des technologies qui ne sont pas essentielles pour l’implémentation de spécifications du W3C. Ainsi, le consortium précise que les entreprises qui voudront standardiser leurs technologies devront rendre libres les droits l’utilisation.

Une telle mesure, si elle venait à être appliquée, pourrait atténuer voire éviter certains conflits comme celui qui oppose en ce moment Epicentric à Web Methods. Chacune des deux sociétés annonce détenir les brevets sur un ou plusieurs aspects des technologies utilisées dans SOAP 1.2. Derrière cette reconnaissance se profile bel et bien, pour une de ces deux sociétés, le droit de réclamer des royalties aux entreprises utilisant ce standard.

La recommandation du W3C ne sera pas rédigée avant plusieurs mois.