Les artistes européens opposés au marché unique de la musique

Charles Aznavour, Robin Gibb (Bee Gees), Bryan Ferry, Sir Paul McCartney, Pedro Almodovar, Maurice Jarre, Mark Knopfler, Michel Legrand, Sade, Paco de Lucia, Enio Morricone…Plus de 220 artistes (auteurs, compositeurs, réalisateurs, musiciens) interpellent le président de la Commission européenne José Manuel Barroso pour lui exprimer leurs craintes quant à une éventuelle évolution du système de distribution de musique numérique en Europe.

Réunis au sein de l’European Composer and Songwriter Alliance (ECSA), les artistes s’inquiètent d’une éventuelle ouverture des tarifs d’exploitation de licences à l’échelle des 27 pays membres de l’UE. Dans un souci de simplification des règles commerciales et compétitives, Bruxelles réfléchit à créer un marché unique pour la musique en ligne (Internet, câble, satellite…) et doit rendre ses conclusions dans le courant de l’été.

Actuellement, un distributeur, diffuseur ou opérateur d’une plate-forme musicale doit, pour commercialiser son catalogue, négocier les droits d’exploitations des contenus dans chacun des pays de la zone Europe où il souhaite s’installer et avec chacune des sociétés de gestion des droits des auteurs.

Dans la vision de la Commission européenne, le système vise à offrir une gestion collective européenne des droits qui permettrait à un acteur comme Apple/iTunes de commercialiser un même catalogue sur l’ensemble des 27 pays membres.

Un désastre sans précédent

Sous couvert de compétitivité, Bruxelles veut ainsi s’attaquer aux monopoles locaux des sociétés de gestion de droits. Les instances européennes estiment par ailleurs que ce système unifié réduirait les frais de gestion et d’administration pour les diffuseurs et offrirait aux artistes une plus large diffusion de leurs oeuvres (et, en conséquence, une plus grande chance d’augmenter leurs revenus). Enfin, le marché ainsi structuré serait mieux à mène de concurrencer le marché américain.

Ce n’est pas l’avis des membres de l’ECSA. « Des centaines de milliers de petites et moyennes entreprises, à la fois compositeurs et éditeurs, risquent d’être balayées sans votre aide », déclarent-ils à l’issu d’une rencontre avec le président de la Commission européenne le 3 juillet dernier. « Nous pensons que ce sera un désastre sans précédent pour tous les Européens, culturellement, socialement et économiquement », peut-on lire dans la déclaration. « Nous vous demandons instamment de prendre le temps de réfléchir et de réunir les différentes parties concernées dont nous, les auteurs, pour formuler une issue favorable à la place de la musique et de la création dans l’Europe numérique. »

Tout le système s’écroulera

Aux yeux de l’ECSA soutenue par 36 organisations d’auteurs-compositeurs, le système imaginé par Bruxelles provoquerait une baisse des revenus des artistes, laquelle toucherait particulièrement les moins diffusés (qui, faute de rentabilité immédiate, pourraient disparaître des catalogues).

Les sociétés d’auteurs se verraient affaiblies dans leurs négociations avec les diffuseurs, lesquels seraient confrontés à la fragmentation des catalogues et aux incertitudes juridiques qui les accompagnent. Quant aux consommateurs finaux, face à la réduction de l’offre, toujours selon l’ECSA, ils se tourneront encore plus massivement vers le téléchargement illégal.

« Si, comme la direction général de la concurrence semble le suggérer, les sociétés [de gestion de droits] doivent entrer en compétition au niveau européen sur les tarifs, tout le système s’écroulera« , s’alarme l’ECSA. « Les principaux détenteurs de droits retireront leur répertoire pour les placer en agence […] ou bien ils tenteront de les commercialiser eux-mêmes directement.«