Les locaux de Kazaa perquisitionnés par la police australienne

Sharman Networks fait l’objet, depuis vendredi 6 février 2004, de douze perquisitions visant à établir la preuve que l’éditeur de Kazaa est complice, voire l’instigateur, du piratage de la musique en ligne. En mettant la main sur des documents compromettants, les enquêteurs espèrent prouver que la société qui diffuse le logiciel de peer-to-peer (P2P) a violé la loi sur le copyright australien (Australian Copyright Act). La MIPI (Music Industry Piracy Investigations) – une branche de l’Australian Record Industry Association (ARIA), homologue australien de la RIAA (Recording Industry Association of America) chargée de défendre les intérêts commerciaux de l’industrie du disque – est à l’origine de ces perquisitions. Elles sont la conséquence de six mois d’investigation, selon le communiqué de l’IFPI, l’association internationale de l’industrie musicale.

Armés de mandats délivrés par le juge fédéral Murray Wilcox, les membres du MIPI ont eu la possibilité de perquisitionner les locaux de Sharman Networks à l’improviste. Les domiciles de deux dirigeants, le P-DG Nikki Hemming et le directeur des technologies Phil Morle, ont également été la cible des enquêteurs. Tout comme les locaux de la société Brilliant Digital Entertainment (BDE), qui distribue Altnet, un service de diffusion et de gestion des contenus payants sur le réseau d’échange (voir édition du 25 juin 2003) ainsi que plusieurs fournisseurs d’accès et universités australiens.

Une perte de temps ?

Les intentions de l’IFPI sont claires : empêcher Kazaa de continuer à offrir le téléchargement de fichiers musicaux soumis au droit d’auteur. « Nous avons entrepris cette action pour arrêter l’usage illégal de la musique à travers l’usage du réseau de Kazaa », a déclaré Michael Speck, directeur général du MIPI, « […] nous allons demander à la cour fédérale d’Australie d’ordonner à Kazaa l’arrêt de ses activités illégales en Australie. » Du côté de Sharman Networks, « cette action apparaît comme une extraordinaire perte de temps, d’argent et de ressources », lit-on dans un communiqué diffusé par l’éditeur, « c’est une atteinte cynique de l’industrie à notre modèle économique ».

Cette enquête est présentée, y compris par Sharman Networks, comme indépendante des actions en justice lancées par la RIAA aux Etats-Unis à l’encontre du numéro un des logiciels d’échanges de fichiers. Mais, si le MIPI trouve des documents remettant en cause la bonne foi de Sharman Networks, il serait étonnant que la RIAA ne s’en serve pas comme argument à l’occasion du procès qui doit s’ouvrir prochainement aux Etats-Unis.

Article modifié le 16/02/2004