Apple, Facebook, Google, Microsoft et Twitter : on prend les mêmes et on recommence.
Les cinq groupes Internet avaient été reçus au printemps dernier par le ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve pour aborder, à la suite des attaques contre Charlie Hebdo et une épicerie cachère, la responsabilité des plates-formes numériques dans la lutte contre propagande terroriste.
Une nouvelle rencontre est organisée ce matin au cabinet d’Axelle Lemaire. Dans la lignée des attentats du 13 novembre à Paris et Saint-Denis, la secrétaire d’État au Numérique s’entretiendra avec les responsables juridiques et affaires publiques de ces sociétés que le gouvernement présente comme les « dirigeants du Web ».
Selon Le Figaro, des membres du ministère de l’Intérieur et de l’OCLCTIC (Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l’information et de la communication) seront également conviés pour évoquer la « mobilisation citoyenne » sur les plates-formes numériques.
Axelle Lemaire s’entretiendra ensuite avec Didier Casas, président de la Fédération française des télécoms, pour appréhender le rôle des opérateurs dans la gestion de crise.
Des opérateurs que Bernard Cazeneuve a déjà réunis à plusieurs reprises depuis le début de l’année… et qui sont au coeur de l’une des mesures phares de la loi sur le renseignement promulguée le 24 juillet 2015 : l’installation de « boîtes noires » pour détecter des comportements suspects à partir de données de connexion.
Plus globalement, les pouvoirs publics soulignent la nécessité d’exploiter les technologies pour mieux circonscrire la menace terroriste, en donnant des moyens aussi bien aux services d’enquête et aux magistrats qu’aux forces armées.
L’appareil législatif est adapté en conséquence. Par exemple à travers le décret no 2015-253 du 4 mars 2015 précisant la procédure administrative – sans passer par voie de justice – pour déréférencer les sites incitant au terrorisme. Tous les moteurs et annuaires sont concernés.
Cette initiative s’inscrit dans le cadre de la contre-propagande souhaitée par l’Union européenne, qui compte notamment s’appuyer sur les CGU des services en ligne. Celles-ci sont souvent plus restrictives que les lois nationales et permettent ainsi de censurer des contenus qui ne seraient dans l’absolu par jugés illégaux.
Les discussions avec Axelle Lemaire devrait plutôt, comme le note Numerama, porter sur la systématisation de dispositifs comme le Safety Check de Facebook et sur le relais de mouvements collectifs tels que l’opération #PortesOuvertes qui avait eu lieu sur Twitter dans la nuit du 13 novembre.
Difficile de nier que l’outil Internet favorise l’embrigadement, la mise en contact avec des réseaux djihadistes ou encore l’initiation aux techniques de combat. D’après le cabinet d’Axelle Lemaire, Google et consorts en sont conscients, plus particulièrement depuis les attentats de janvier.
Des voix discordent néanmoins. Ainsi Xavier Bertrand, député Les Républicains de l’Aisne, a-t-il dernièrement pointé le rôle de « l’imam Google » dans la radicalisation des terroristes, tout en invitant à un durcissement du régime de responsabilité des plates-formes Internet.
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