Microsoft obtient l’invalidation du brevet d’Eolas

Fait rare, l’office des brevets américain (US Patent Trademark Office ou USPTO) vient d’invalider un brevet qu’il avait pourtant accordé en 1998. Et pas n’importe lequel puisqu’il s’agit de celui d’Eolas Technologies, portant sur une méthode qui permet de lire à distance un format multimédia à travers une page HTML. Autrement dit, un plug-in de lecture d’un fichier multimédia (audio, vidéo…).

Fort de ce brevet, Eolas, une start-up californienne spécialisée dans les applications Web et fondée en 1994 par Michael Doyle, poursuivait Microsoft en justice pour avoir intégré sa technologie dans son navigateur Internet Explorer. L’éditeur de Windows s’était vu condamné, fin août 2003, à verser 521 millions de dollars de dédommagements à Eolas. Microsoft avait fait appel de la décision et avait annoncé son intention de modifier son navigateur afin de ne plus avoir à exploiter la technologie revendiquée par Eolas.

Des pressions du W3C

L’annonce de Microsoft avait ému la communauté internationale qui, notamment par la voix de l’organisme de standardisation du Web, le W3C, craignait que les modifications de l’éditeur ne rendent incompatibles des millions de sites Web. Plutôt que de supplier Microsoft de ne pas appliquer les modifications prévues, le W3C avait, en octobre 2003, simplement demandé au secrétaire d’Etat au commerce américain de réexaminer le brevet d’Eolas. C’est désormais chose faite : dans le cadre d’une décision préliminaire, l’USPTO a en effet invalidé le brevet litigieux. Eolas a 60 jours pour faire appel de la décision de l’Office. De son côté, Microsoft devrait maintenant faire valoir la non-validité du brevet pour demander une révision du jugement prononcé à l’été 2003 par un tribunal fédéral de l’Illinois.

C’est un coup dur pour Eolas qui comptait sur une confirmation de la décision judiciaire pour poursuivre d’autres éditeurs de navigateurs utilisant des plug-ins. Mais les avocats d’Eolas ne se laissent pas décourager et estiment que le rejet du brevet est automatiquement prononcé dans ce genre de procédure avant de revenir sur la décision préliminaire. De son côté, fort de ce succès, Microsoft a annoncé l’abandon des modifications de son navigateur.