Numérisation d’ouvrages : Bruxelles soutient les efforts de Google Books

Les discussions amorcées entre Google Books et la Bibliothèque Nationale de France (BnF) autour de la numérisation de ses fonds est l’occasion pour l’Union Européenne de relancer le débat sur la numérisation du patrimoine culturel européen.

La Commission européenne a ainsi fait le pont sur l’alimentation en ouvrages numérisés d’Europeana, la bibliothèque numérique de l’UE, inaugurée en novembre dernier. Sur Europeana, l’internaute curieux trouve à sa disposition de multiples supports : images (tableaux, cartes, photographies, dessins), textes (livres, journaux, carnets intimes et papiers d’archives), son (musique, émissions de radio) et vidéos (films, actualités et émissions de télévision).

Europeana compte 4,6 millions de documents numérisés provenant de musées, de galeries, de centres d’archives, de bibliothèques et de collections audiovisuelles de toute l’Europe. La Commission européenne souhaite parvenir à un total de 10 millions de documents numérisés d’ici l’année prochaine. Un véritable défi…

Vers une réforme européenne du droit d’auteur

Face à cette « tâche herculéenne », comme la qualifie Viviane Reding, commissaire européen chargée de la société de l’information et des médias, les Etats membre doivent « retrousser leurs manches » et ne pas dédaigner le recours à des groupes privés comme Google Books pour parvenir à cette vaste numérisation du patrimoine culturel européen. Rappelons que le service proposé par la firme de Mountain View reste gratuit, puisque Google prend en charge les frais liés à la numérisation des livres qui lui sont confiés. « La Commission soutient une approche qui est ouverte aux initiatives du secteur privé et à l’innovation technologique », souligne un document de la Commission européenne.

Bruxelles souhaite également « réformer le cadre législatif européen en matière de droits d’auteur », jugé « trop fragmenté » avec de grandes disparités dans l’interprétation de la notion de droit d’auteur selon les Etats membres. Cette fragmentation empêche ainsi Europeana de se doter d’un très grand nombre d’ouvrages numérisés : « pour des raisons juridiques [Europeana] ne compte pas d’œuvres épuisées (soit 90 % des ouvrages des bibliothèques nationales européennes) ni d’œuvres orphelines (qui représenteraient 10 à 20 % des collections soumises au droit d’auteur), qui sont des documents soumis au droit d’auteur mais dont l’auteur ne peut être identifié », précise la Commission européenne.

Pour le moment, la bibliothèque numérique de l’UE ne compte que de ouvrages tombés dans le domaine public, ce qui n’arrive que 70 ans après la mort de l’auteur de l’œuvre…

Pour pousser la numérisation des ouvrages au sein de l’UE et mettre au point une réforme de la gestion du droit d’auteur, la Commission européenne vient de lancer une consultation publique, jusqu’au 15 novembre prochain, proposant de répondre à des questions comme « Faut-il renforcer la coopération avec les éditeurs en ce qui concerne les œuvres soumises au droit d’auteur ? » ou « Comment Europeana devrait-elle être financée à long terme? ».