Piratage : des sanctions fortes pour deux techniciens en informatique

Le thème du piratage alimente règulièrement les chroniques judiciaires ces temps-ci. Le 7 octobre 2004, deux techniciens en informatique ont été condamnés par le tribunal correction de Blois à deux mois de prison avec sursis et à une amende de 20000 euros chacun.

Ils sont accusés d’avoir « téléchargé, copié, échangé des logiciels, des jeux, des films et de la musique sur Internet », si l’on en croît une dépêche AFP. Initialement, plusieurs groupes mondiaux du monde de l’informatique et des divertissements comme Microsoft ou Time Warner avaient porté plainté contre les deux informaticiens. Ces derniers ont la possibilité de faire appel de ce jugement de première instance.

Lors de perquisitions à leurs domiciles, les gendarmes ont saisi plus de 200 CD-Rom susceptibles de consituer des preuves d’actes de piratage. Après l’annonce du jugement, l’association des Audionautes, qui s’oppose à « la répression et aux procès de l’industrie du disque et de la musique » , a estimé que, dans le cas d’un des deux informaticiens poursuivis, les « films au format DivX gravés sur des CD-Rom n’étaient destinés qu’à un usage personnel et privé ».

L’association des Audionautes estime que cette décision de justice s’inscrit en « porte-à-faux » par rapport à un récent jugement rendu par le tribunal de grande instance de Rodez. Le 13 octobre 2004, un particulier, qui était en détention de 500 copies de films téléchargés sur Internet ou gravés sur CD-Rom, avait été relaxé. Le défenseur a assuré que ces copies ne servaient qu’à un usage personnel.