Assemblée Générale Annuelle d’Atos SE
du 12 mai 2021
Tenue de la réunion à huis clos
Paris, le 7 avril 2021 – Dans le contexte persistant de la crise sanitaire liée à l’épidémie du Covid-19 et conformément aux mesures d’urgence adoptées par le Gouvernement pour lutter contre la propagation du Covid-19, le Conseil d’Administration d’Atos SE, réuni les 25 et 31 mars 2021, a convoqué l’Assemblée Générale Annuelle de la Société le 12 mai 2021 et décidé de tenir la réunion à huis clos.
Conformément aux dispositions adoptées par le Gouvernement, l’Assemblée Générale Annuelle se tiendra hors la présence physique des actionnaires au siège social, le mercredi 12 mai 2021 à 14h00.
Cette décision intervient conformément aux dispositions prévues par (i) l’ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 prorogée et modifiée par l’ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020, (ii) le décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 prorogé et modifié par le décret n° 2020-1614 du 18 décembre 2020 et (iii) le décret n° 2021-255 du 9 mars 2021.
En effet, à la date de convocation de l’Assemblée, des mesures administratives limitant ou interdisant les déplacements ou les rassemblements collectifs font obstacle à la présence physique des actionnaires à l’Assemblée Générale. Il s’agit notamment du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 tel que modifié par le décret n° 2021-76 du 27 janvier 2021 qui :
- impose le respect des mesures d’hygiène et de distanciation sociale, dites barrières, définies au niveau national, en tout lieu et en toute circonstance (article 1) ;
- interdit, pour des motifs sanitaires, les rassemblements et réunions dans un lieu ouvert au public mettant en présence de manière simultanée plus de six personnes (article 3).
Comme lors des assemblées générales réunies en 2020, aucune carte d’admission ne sera délivrée. Les actionnaires sont donc invités à exercer leur droit de vote à distance soit par internet soit par correspondance :
- s’agissant des actionnaires au nominatif, en se connectant au site sécurisé Atos Vote, jusqu’au mardi 11 mai 2021 à 15h00 (heure de Paris) ;
- s’agissant des actionnaires au porteur, en se connectant au site sécurisé Votaccess, s’ils y ont accès via leur portail bancaire, jusqu’au mardi 11 mai 2021 à 15h00 (heure de Paris) ;
- ou, s’agissant de tous les actionnaires, en retournant par voie postale dans les conditions requises le formulaire de vote, qui sera pris en compte s’il est reçu jusqu’au 9 mai 2021.
Les actionnaires peuvent aussi, par les mêmes moyens, donner pouvoir au Président de l’Assemblée Générale ou à un tiers :
- les pouvoirs au Président de l’Assemblée Générale devront être reçus dans les délais rappelés ci-dessus, selon le mode de transmission de l’instruction ;
- les mandats à un tiers seront traités conformément à l’article 6 du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020, avec le 8 mai 2021 comme date limite de réception des instructions.
L’Assemblée Générale Annuelle sera retransmise en vidéo en direct sur le site internet de la Société, via la rubrique dédiée à l’Assemblée Générale https://atos.net/fr/investisseurs/assemblee-actionnaires. L’enregistrement vidéo sera ensuite disponible en différé dans la même rubrique.
Les actionnaires sont invités à adresser leurs questions par écrit en justifiant leur qualité d’actionnaire conformément à l’avis de réunion publié au BALO, y compris par courrier électronique (assemblee.generale@atos.net), au plus tard le lundi 10 mai 2021 (jusqu’à minuit, heure de Paris). Comme l’Assemblée Générale se tiendra à huis clos, il ne sera pas possible de poser des questions orales, ni d’amender les résolutions ou de proposer des nouvelles résolutions en séance. Néanmoins, en complément du dépôt préalable de questions écrites, les actionnaires auront la faculté durant l’Assemblée Générale de poser leurs questions en direct au moyen d’un outil numérique innovant et sécurisé, l’application Atos Vote, accessible aux actionnaires au nominatif et à ceux au porteur ayant émis un tel souhait lors de la soumission de leurs instructions de participation préalable via Votaccess.
L’ordre du jour, les projets de résolutions et les modalités de participation à l’Assemblée Générale sont publiés dans l’avis de réunion paru ce jour, mercredi 7 avril 2021, au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires.
Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de cette Assemblée Générale seront disponibles dans les conditions et délais prévus par les dispositions légales et règlementaires applicables. Les documents destinés à être présentés seront publiés sur le site internet de la Société au moins 21 jours avant la date de l’Assemblée Générale, soit le mercredi 21 avril 2021, conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables. Les modalités détaillées de vote à distance préalable à l’Assemblée Générale, ainsi que de participation à celle-ci notamment pour poser des questions en direct durant l’Assemblée Générale, seront précisées dans la brochure de convocation qui sera mise à la disposition des actionnaires.
Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement les mises à jour de la rubrique dédiée à l’Assemblée Générale https://atos.net/fr/investisseurs/assemblee-actionnaires.
À propos d’Atos
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