ATOS SE
Société Européenne au capital de 109 993 166€
Siège social : River Ouest – 80 Quai Voltaire – 95870 Bezons
323 623 603 RCS Pontoise
Atos SE lance un plan 2021 d’actionnariat salarié
Paris, 31 août 2021. Atos SE annonce ce jour la mise en place de son plan d’actionnariat « Share 2021 » réservé aux salariés dans le cadre de l’article L. 225-138-1 du Code de commerce et de l’article L. 3332-18 et suivants du Code du travail. Cette opération permet de renforcer le lien existant entre le Groupe et ses collaborateurs en leur offrant la possibilité d’être plus étroitement associés aux développements et performances futures du Groupe.
Cette offre d’actions est proposée à l’ensemble des salariés du Groupe en France, Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Chine, Croatie, Danemark, Emirats Arabes Unis, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Grèce, Hong Kong, Hongrie, Inde, Irlande, Italie, Luxembourg, Malaisie, Maroc, Mexique, Pays-Bas, Philippines, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Sénégal, Serbie, Singapour, Slovaquie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Turquie, Uruguay qui seront éligibles au plan d’épargne groupe Atos, sous réserve de l’obtention des autorisations nécessaires auprès des autorités locales.
La période de souscription s’étend du 1er septembre 2021 au 20 septembre 2021 inclus.
Le règlement-livraison des actions est prévu à compter du 28 octobre 2021.
Les modalités de cette opération sont décrites ci-après.
DÉtailS de l’opÉration
ÉMETTEUR
ATOS SE
Euronext Paris (France) – compartiment A
Action ordinaire code ISIN : FR0000051732
Valeur admise au Service de Règlement Différé (SRD)
OBJECTIF DE L’OPÉRATION – MOTIFS DE L’OFFRE
Le Conseil d’administration d’Atos SE, agissant dans le cadre de la 18ème résolution de l’Assemblée Générale Mixte des actionnaires de la Société du 12 mai 2021, a décidé, le 27 juillet 2021, de procéder à une émission d’actions réservée aux salariés dans le cadre de l’article L. 225-138-1 du Code de commerce et de l’article L. 3332-18 et suivants du Code du travail.
TITRES OFFERTS
Le Conseil d’administration d’Atos SE, agissant dans le cadre de la 18ème résolution de l’Assemblée Générale Mixte des actionnaires de la Société du 12 mai 2021, a approuvé le 27 juillet 2021 le principe d’une augmentation du capital social de la Société, dans la limite de 2% du capital social arrêté à la date de cette Assemblée Générale Mixte, en faveur des salariés d’Atos SE et des sociétés qui lui sont liées au sens de l’article L. 225-180 du Code de commerce et l’article L. 3344-1 du Code du travail et qui adhèrent au Plan d’Epargne Groupe Atos (« PEG »), et a délégué au Directeur Général le pouvoir de fixer le prix de souscription, par application d’une décote de 25% par rapport au cours de référence.
Le Directeur Général a fixé le prix de souscription des actions le 30 août 2021 à 31,74 €. Ce prix de souscription est égal à 75% du prix de référence (la moyenne des cours d’ouverture de l’action Atos SE sur le marché Euronext Paris durant les vingt jours de Bourse précédant ce jour), soit le prix de référence diminué d’une décote de 25%.
Les actions Atos SE nouvelles qui seront créées porteront jouissance à compter du 1er janvier 2021.
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION
- Bénéficiaires de l’offre d’actions réservée aux salariés : les bénéficiaires de l’offre sont les salariés des sociétés du périmètre qui auront adhéré au plan d’épargne groupe, quel que soit leur contrat de travail, sous réserve d’une condition d’ancienneté. Les retraités et les préretraités en France qui ont adhéré avant la cessation de leur activité au plan d’épargne groupe conservent leur qualité de bénéficiaires et peuvent continuer à effectuer des versements, sous réserve d’avoir conservé des avoirs dans le plan d’épargne groupe.
- Sociétés du périmètre de l’offre :
- La société Atos SE, société européenne au capital de 109 993 166 € dont le siège social est situé à River Ouest – 80 quai Voltaire, 95870 Bezons, et
- Les sociétés ayant leur siège social en France, Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Chine, Croatie, Danemark, Emirats Arabes Unis, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Grèce, Hong Kong, Hongrie, Inde, Irlande, Italie, Luxembourg, Malaisie, Maroc, Mexique, Pays-Bas, Philippines, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Sénégal, Serbie, Singapour, Slovaquie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Turquie, Uruguay entrant dans le périmètre de consolidation comptable d’Atos SE, en application de l’article L. 233-16 du Code de Commerce et qui auront adhéré au PEG, sous réserve de l’obtention d’autorisations locales dans certains de ces pays.
- La société Atos SE, société européenne au capital de 109 993 166 € dont le siège social est situé à River Ouest – 80 quai Voltaire, 95870 Bezons, et
- Existence ou non d’un droit préférentiel de souscription en cas d’augmentation de capital : la présente opération est réalisée sans droit préférentiel de souscription.
- Modalités de souscription : les actions seront souscrites par l’intermédiaire de fonds communs de placement d’entreprise. Toutefois, par exception, en Allemagne, au Canada, en Croatie, au Danemark, en Espagne, aux Etats-Unis, en Grèce, en Italie, au Portugal et en Serbie, les actions seront souscrites en direct.
- Abondement : les souscriptions seront abondées dans la limite d’un plafond de deux actions Atos SE.
- Droits de vote : les droits de vote des porteurs de parts des fonds communs de placement d’entreprise seront exercés aux assemblées générales d’Atos SE par le conseil de surveillance du fonds commun de placement d’entreprise ou directement par les salariés souscripteurs dans les pays où les actions sont souscrites en direct.
- Plafond de souscription : les versements annuels des bénéficiaires de l’offre ne peuvent excéder, en application de l’article L. 3332-10 du Code du travail, le quart de leur rémunération annuelle brute.
- Blocage des actions Atos SE : les souscripteurs à l’offre devront conserver les parts des fonds communs de placement d’entreprise ou les actions jusqu’au 28 octobre 2026, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé.
CALENDRIER INDICATIF DE L’OPÉRATION
- Période de souscription des salariés : du 1er septembre 2021 au 20 septembre 2021 (inclus).
- Règlement-livraison des actions : le 28 octobre 2021.
COTATION
L’admission des actions Atos SE nouvelles aux négociations sur le marché Euronext Paris (Code ISIN : FR0000051732) est prévue à compter du 28 octobre 2021.
MENTION SPÉCIFIQUE POUR L’INTERNATIONAL
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour l’achat d’actions Atos SE. L’offre d’actions Atos SE réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre a fait l’objet d’un enregistrement auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou dans le cadre d’une exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement de l’offre. En particulier, les actions n’ont pas été et ne seront pas enregistrées conformément au Securities Act des Etats-Unis d’Amérique de 1933. Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrements et/ou les notifications requises auront été effectuées et les autorisations auront été obtenues. Le présent communiqué n’est pas destiné, et des copies de celui-ci ne devraient donc pas être envoyées, aux pays dans lesquels un tel prospectus n’aurait pas été approuvé ou une telle exemption ne serait pas disponible ou dans lesquels toutes les procédures d’enregistrements et/ou de notifications requises n’auraient pas encore été effectuées ou les autorisations n’auraient pas été obtenues.
CONTACT SALARIÉS
Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront s’adresser à leur contact indiqué dans la documentation mise à disposition des salariés.
Contacts
Relations Investisseurs : Gilles Arditti : +33 1 73 26 00 66
Médias : Anette Rey : +33 6 69 79 84 88
À propos d’Atos
Atos est un leader international de la transformation digitale avec 105 000 collaborateurs et un chiffre d’affaires annuel de plus de 11 milliards d’euros. Numéro un européen du cloud, de la cybersécurité et des supercalculateurs, le Groupe fournit des solutions intégrées pour tous les secteurs, dans 71 pays. Pionnier des services et produits de décarbonation, Atos s’engage à fournir des solutions numériques sécurisées et décarbonées à ses clients. Atos opère sous les marques Atos et Atos|Syntel. Atos est une SE (Société Européenne) cotée sur Euronext Paris et fait partie de l’indice CAC 40.
La raison d’être d’Atos est de contribuer à façonner l’espace informationnel. Avec ses compétences et ses services, le Groupe supporte le développement de la connaissance, de l’éducation et de la recherche dans une approche pluriculturelle et contribue au développement de l’excellence scientifique et technologique. Partout dans le monde, Atos permet à ses clients et à ses collaborateurs, et plus généralement au plus grand nombre, de vivre, travailler et progresser durablement et en toute confiance dans l’espace informationnel.
Pièce jointe
