Pilier 3 de Solvabilité II : quelles solutions pour quelles échéances ?

En France, les assujettis au pilier 3 de Solvabilité II doivent remettre le 3 juin 2015 leur liasse de QRT au format XBRL. Les états GROUPE sont quant à eux attendus pour le 15 juillet. Par rapport à l'exercice de Septembre 2014, la remise XBRL est cette fois-ci obligatoire.


Si la plupart des compagnies, mutuelles et IP soumises à la réglementation européenne sont en mesure de préparer leurs états d'ici le mois de Juin, c'est leur conversion au fameux format retenu par l'Autorité de Contrôle qui suscite l'inquiétude.

« Il n'est pas encore trop tard pour s'équiper d'un traducteur »
, estime Marc ACCOS, Président et co-fondateur d'Effisoft, éditeur de logiciels dédiés à Solvabilité II.



« Notre solution
Assuretat Conformité
a été spécialement développée pour récupérer les états réglementaires au format excel et les convertir au format XBRL tout en garantissant la traçabilité, les contrôles de cohérence inter/intra états et le respect de la taxonomie définie par l'EIOPA.
Assuretat Conformité
intègre en effet les logiciels XBRL Converter (XCT) et XBRL Rendering Tool (XRT) d'

UB PARTNER
. Ces outils de référence ont déjà gagné la confiance d'organismes aussi exigeants que la Banque de France, le Ministère des Finances belge et la Direction Générale des Impôts irlandaise. »

Parmi les nombreuses fonctionnalités
d'Assuretat Conformité
, l'utilisateur appréciera de pouvoir suivre la préparation de son dossier (nombre d'états produits, reste à faire, etc.). Il aura également la possibilité de valider/signer puis de télétransmettre son dossier à l'ACPR via le portail ONE GATE sans quitter Assuretat, ce qui est un gage supplémentaire de sécurité et de qualité des données.

Interrogé sur la capacité d'Effisoft à mettre en oeuvre sa solution à 3 mois de l'échéance réglementaire, Marc ACCOS se veut rassurant :
« Il s'agit de projets simples et peu coûteux. Sous réserve que les états excels sont prêts, une à deux semaines suffisent pour déployer Assuretat Conformité et former les utilisateurs. »

Néanmoins, l'éditeur souligne que le pilier 3 ne se limite pas qu'à XBRL et que la notion d'industrialisation du reporting réglementaire doit d'ores et déjà être étudiée.


« Les assujettis auront bénéficié d'un délai raisonnable pour préparer leurs états lors l'exercice de Septembre 2014 puis la remise de Juin 2015. »,
estime Marc ACCOS.

« Mais Solvabilité II entre en vigueur le 1
^er
janvier 2016 et les liasses d'états vont alors s'enchaîner au rythme de 5 remises par an. Parvenir à produire ses QRT une fois l'an est une chose mais lorsqu'il s'agira de les générer toutes les 14 semaines, cela ne nécessitera pas la même organisation, ni les mêmes procédures voire de nouveaux outils informatiques. Les utilisateurs
d'Assuretat Conformité
auront alors l'avantage de pouvoir basculer sur la version complète du logiciel,
Assuretat Reporting Réglementaire
qui ne se contente pas de la « simple » traduction XBRL mais permet de confectionner tous les états QRT (réassurance, groupe, MCR/SCR, actifs), les états nationaux ainsi que les états narratifs, la fiscalité et les arrêtés des comptes. »

Cette stratégie d'assurer la traduction XBRL pour les premières échéances puis de mettre en oeuvre une solution structurante pour l'industrialisation 2016 a déjà été retenue par plusieurs clients d'Effisoft en 2014 et 2015.

Assuretat « Conformité » et Assuretat « Reporting Réglementaire » font partie de l'offre globale
Solvaset
qui couvre l'ensemble des problématiques Solvabilité II. A ce titre, le logiciel est donc compatible en standard avec les autres solutions d'EFFISOFT que sont
Ooliba
pour le pilier 1 (calculs actuariels et détermination du SCR/MCR),
Valdys
pour le pilier 2 (contrôle interne et cartographie des risques) et
WebXL
pour la gestion de la réassurance.

Source
 :
http://www.effisoft.com/fr/2015/pilier-3-de-solvabilite-ii-quelles-solutions-pour-quelles-echeances.html