SOITEC : MISE A DISPOSITION DU DOCUMENT DE REFERENCE 2016-2017

MISE A DISPOSITION DU DOCUMENT DE REFERENCE 2016-2017

Bernin (Grenoble), France, le 5 juillet 2017 –

Soitec (Euronext Paris), leader mondial de la conception et la production de matériaux semi-conducteurs innovants, annonce ce jour la publication de son Document de Référence 2016-2017, préalablement déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) et ayant obtenu le visa n°D17-0720 en date du 4 juillet 2017.

La version française du Document de Référence 2016-2017 peut être consultée sur le site internet de la Société (
www.soitec.com
), à la rubrique Entreprise – Investisseurs – Rapports financiers – 2016-2017, ainsi qu'à la rubrique Entreprise – Investisseurs – Informations Actionnaires – Assemblées Générales – 2016-2017, ou au lien suivant :

https://www.soitec.com/media/documents/109/file/soitec_ddr2016_2017_visa_amf.pdf

Une traduction anglaise à titre informatif sera bientôt disponible sur le site internet de la Société (
www.soitec.com
), à la rubrique Company – Investors – Financial Reports – 2016-2017, ainsi qu'à la rubrique Company – Investors – Shareholders Information – Annual General Meeting – 2016-2017.

Le Document de Référence 2016-2017 comprend :

• le rapport financier annuel 2016-2017 ;
• le rapport de gestion 2016-2017, incluant le rapport prévu à l'article L. 225-37-2 du Code de commerce sur la politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au titre de l'exercice en cours à clore le 31 mars 2018 ;
• le rapport de responsabilité sociétale de l'entreprise 2016-2017 ;
• le rapport 2016-2017 du Président du Conseil d'administration prévu à l'article L. 225-37 du Code de commerce sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et la gestion des risques ;
• le rapport complémentaire du Conseil d'administration sur les augmentations de capital en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription du 29 avril 2016 ;
• le rapport complémentaire du Conseil d'administration sur l'utilisation de la délégation de compétence consentie par l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 11 avril 2016 dans sa résolution n°11 ;
• le rapport spécial sur les options de souscription d'actions au titre de l'exercice 2016-2017 ;
• le rapport spécial sur les opérations d'attribution gratuite d'actions au titre de l'exercice 2016-2017 ;
• le rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 26 juillet 2017 ;
• le texte des résolutions soumises à l'Assemblée Générale Mixte, Ordinaire et Extraordinaire du 26 juillet 2017 ;
• le descriptif du programme de rachat d'actions propres par la Société qui sera soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 26 juillet 2017 ;
• le rapport des Commissaires aux comptes, établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration ;
• le rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés ;
• le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels ;
• le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ;
• le rapport de l'un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales ;
• les honoraires versés aux contrôleurs légaux des comptes.

A propos de Soitec

Soitec (Euronext, Paris) est un leader mondial de la production de matériaux semi-conducteurs innovants. L'entreprise s'appuie sur ses technologies uniques pour servir les marchés de l'électronique. Avec plus de 3000 brevets, elle mène une stratégie d'innovations disruptives pour permettre à ses clients de disposer de produits qui combinent performance, efficacité énergétique et compétitivité. Soitec compte des sites industriels, des centres de R&D et des bureaux commerciaux en Europe, aux Etats-Unis et en Asie.

Pour en savoir plus, veuillez consulter le site www.soitec.com et suivez-nous sur Twitter : @Soitec_FR.

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