SOITEC : SOITEC, LEADER DE LA FOURNITURE DE PLAQUES DE SOI, REJETTE LES ALLÉGATIONS DE VIOLATION DE BREVET

SOITEC, LEADER DE LA FOURNITURE DE PLAQUES DE SOI, REJETTE LES ALLÉGATIONS DE VIOLATION DE BREVET

Bernin (Grenoble), France, le 9 décembre 2015

– Soitec (Euronext), un leader mondial de la production de matériaux semi-conducteurs pour l'industrie électronique continue à vigoureusement défendre ses droits dans une enquête menée par l'
U.S. International Trade Commission (« 
ITC »)  et ouverte le 18 septembre 2015. Cette enquête a été initiée par une plainte de Silicon Genesis Corp. (« SiGen ») et concerne la vente et l'importation aux États-Unis de plaques de silicium sur isolant (« SOI ») par Soitec. La technologie SOI est essentielle pour l'industrie électronique américaine qui fabrique aux Etats-Unis sur le substrat SOI des puces destinées à des produits finis tels que les smartphones, tablettes, serveurs, voitures et réseaux.

Dans sa communication sur cette enquête (337-TA-966), la commission ITC a très clairement indiqué qu'elle « ne s'était pas encore prononcée sur le fond de l'affaire ». SiGen n'a fait que remplir les critères administratifs requis par l'ITC pour qu'une plainte puisse être déposée.

« Nous sommes confiants dans le fait que cette affaire n'a pas lieu d'être sur le fond et que l'absence de violation sera prochainement établie»,
a déclaré Jacques Élie Levy, Directeur juridique et Propriété industrielle du groupe Soitec
. «Le respect de la propriété industrielle est un principe fondamental pour Soitec. Soitec ne viole pas les brevets de SiGen. En fait, Sigen qui nous opposait initialement huit brevets dans le cadre de cette procédure a d'ores et déjà accepté d'en retirer trois et ne nous oppose donc plus que cinq brevets».
 

« SiGen, qui est un "patent troll" (chasseur de brevets) ne développe pas et ne fabrique pas de plaques SOI, et ne peut donc pas fournir ces produits au marché américain, produits dont l'importance est cruciale –
 et aura certainement du mal à se conformer à l'exigence de l'ITC relative à l'existence d'une industrie nationale »,
ajoute Mr. Levy.

Il n'y aura pas de décision finale sur le dossier avant 2017.

À propos de Soitec
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Soitec (Euronext, Paris) est un leader mondial de la génération et de la production de matériaux semi-conducteurs. L'entreprise s'appuie sur ses technologies uniques pour servir les marchés de l'électronique. Avec 3600 brevets, elle mène une stratégie d'innovations disruptives pour permettre à ses clients de disposer de produits qui combinent performance, efficacité énergétique et compétitivité. Soitec compte des sites industriels, des centres de R&D et des bureaux commerciaux en Europe, aux Etats-Unis et en Asie. Pour en savoir plus, veuillez consulter le site 
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