Téléphonie mobile : les antennes relais pourraient bientôt être taxées
Pour compenser la disparition de la taxe professionnelle, le gouvernement envisagerait d’instaurer pour 2010 une nouvelle taxe sur les antennes relais, redevables par les opérateurs mobiles.
Les opérateurs mobiles pourraient bientôt être encore soumis à une nouvelle taxe. Ce nouveau prélèvement toucherait cette fois-ci les antennes relais, explique Le Figaro, qui a révélé l’information, et servirait à compenser, en partie, la disparition de la taxe professionnelle qui prendra effet au début de l’année prochaine.
Ce n’est pas la première fois que les opérateurs mobiles sont mis à contribution pour payer de nouvelles taxes : en janvier dernier, le gouvernement avait validé l’instauration d’une taxe à destination des opérateurs (fixes et mobiles) et des FAI dans le cadre de la réforme de l’audiovisuel public et de la suppression partielle de la publicité sur France Télévisions. Le montant de cette taxe s’élève à 0,9% du chiffre d’affaires des intéressés, si celui-ci dépasse les 5 millions d’euros par an.
Le gouvernement songe désormais à « taxer » les antennes relais. Les trois opérateurs mobiles historique, Orange, SFR et Bouygues Telecom, ont aujourd’hui déployé environ 50 000 de ces antennes mobiles sur le territoire français. Selon Le Figaro, le ministère de l’Economie pourrait demander à ces opérateurs de reverser à l’Etat 1 000 euros par an et par antenne exploitée.
Si rien n’est encore décidé, il semble que les discussions vont bon train. La décision finale devrait être prise dans le courant du mois de septembre pour s’inscrire dans le projet de loi de finances de 2010.
A l’heure du Grenelle des ondes et des questions soulevées sur les dangers des ondes émises par les antennes relais pour la santé, le gouvernement ne compte pas mettre en place cette taxe sur les antennes mobiles pour en freiner l’implantation, mais plutôt pour récupérer les économies faites par les entreprises, dont les opérateurs mobiles, et engendrées par la disparition de la taxe professionnelle. Selon Bercy, les entreprises télécoms seront les premiers à bénéficier de la suppression de cette taxe car ils faisaient aussi partie des plus importants contributeurs.
Il semble donc équitable au gouvernement que, en échange, ces organisations participent d’une autre façon à combler une partie de ce manque à gagner. Les opérateurs mobiles n’ont pas encore réagi à l’annonce de l’éventuelle prochaine arrivée de cette taxe sur les antennes relais.
Mais Orange, SFR et Bouygues Telecom ne seraient pas les seuls à mettre la main à la poche. EDF ou la SNCF pourraient aussi être touchés via la mise en place d’une taxe sur les pylônes électriques…