Le Parisien rapporte la réaction d’un des dix premiers convoqués par la Commission de Protection des Droits (CPD) de la Hadopi pour le troisième niveau de la réponse graduée.
Robert Tollot, un professeur de sciences économiques et sociales du lycée François-Mauriac dans la Loire, âgé de 54 ans, devra expliquer à la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet
pourquoi son adresse IP a été repérée par les ayants droit en train d’échanger des chansons de David Guetta et de Rihanna, ainsi que le film Iron Man 2, sur les réseaux P2P.
Le problème : il affirme n’avoir jamais téléchargé quoi que ce soit. « Je ne sais même pas comment on fait !« , précise l’enseignant.
Ces contenus culturels illégalement téléchargés ne sont non seulement pas à son goût, mais il explique même qu’à l’heure où il est accusé d’avoir téléchargé Iron Man 2, à 8h13 du matin, il était « en cours avec [ses] élèves. » Notons que Robert Tollot se précise « petitement » instruit sur les choses du Web.
« Quand j’ai reçu la première lettre, en novembre 2010, j’ai cru qu’ils faisaient du zèle, et j’ai répondu par écrit en expliquant qu’il y avait erreur« , explique-t-il au quotidien.
La Haute Autorité lui a demandé de vérifier si sa ligne est sécurisée, ce qu’il affirme avoir fait au mieux de ses moyens. Mais le processus répressif s’est malgré tout poursuivi.
Il a maintenant « l’impression d’être rentré dans un engrenage infernal« , et va devoir faire les 500 kms qui le séparent de Paris, à ses frais, pour se justifier.
« Si les choses allaient plus loin, je ferais un recours devant la Cour Européenne de Justice« , avance-t-il même, très remonté.
La seule explication plausible pour cette erreur est, selon lui, que son accès à Internet ait été piraté.
Nous pouvons remarquer que la présidente de la CPD nous a de vive voix confirmé lors des dernières rencontres publiques de la Hadopi que si les députés ont inventé le délit de « défaut de sécurisation » de son accès à Internet dans un tour de passe-passe législatif, la Haute Autorité ne veut punir que les téléchargeurs eux-mêmes.
Les membres de la Commission pourraient donc avoir à classer le dossier de Robert Tollot. Leur autre choix est de transmettre le cas à la justice, où le professeur de SES risque jusqu’à 1 500 euros d’amende et une coupure de son accès à Internet pendant un mois.
Si dès les 10 premiers convoqués, un innocent est obligé de faire 500 kms pour s’expliquer face à une autorité très contestée, le déficit de popularité de la Hadopi ne risque pas de s’arranger. Et s’il se retrouve devant la justice, son profil pourrait là encore lui assurer le soutien du public.
Une bien mauvaise affaire pour la Hadopi donc, que sa campagne de publicité à 3 millions d’euros ne pourra peut-être pas compenser.
L’interview de Robert Tollot par Le Parisien :
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