Un pour tous, tous contre Microsoft
Consommateurs et avocats se sont donnés le mot pour tenter d’obtenir des dédommagements de Microsoft. Une demi-douzaine de procédures ont été engagées, qui suivent la piste d’un abus de monopole tracée par le juge Jackson.
Alors que la nomination d’un médiateur dans le procès qui l’oppose au gouvernement américain lui laisse espérer une issue favorable, Microsoft devra affronter de nombreux tribunaux l’année prochaine. Après Caldera, qui accuse Microsoft de l’avoir empêché de vendre son DR-Dos, c’est au tour des groupes de consommateurs de saisir les tribunaux. Le mot d’ordre: Microsoft a profité de son monopole pour vendre Windows à un prix artificiellement élevé.
Pour les consommateurs, aucun doute là-dessus. Comme l’a écrit le juge Jackson dans ses premières constatations, Microsoft avait imaginé vendre Windows 95 aux alentours de 50 dollars, avant de fixer son prix à 90 dollars. Pour les plaignants, c’est une preuve de pratiques monopolistiques illégales de la part de Microsoft. Dans l’Alabama, en Lousiane, en Californie, dans l’Ohio, des procédures sont engagées par des avocats, soit pour le compte de particuliers, soit sous l’égide des Class action suit, une procédure propre au droit américain qui permet, dans certains états, d’étendre à l’ensemble des consommateurs lésés le résultat d’une procédure lancée par quelques personnes. Les plaignants cherchent à obtenir entre 10 et 30 milliards de dollars de Microsoft. Une somme qui suscite de nombreuses vocations chez les avocats.
De nombreux obstacles s’opposent aux procédures qui fleurissent dans les tribunaux. D’abord, parce que l’immense majorité des logiciels Windows vendus ont été préinstallés par les constructeurs sur les micro-ordinateurs. Dans ce cas, seul le premier acheteur, donc le constructeur, peut citer Microsoft en justice. Une situation difficilement envisageable tant les liens de dépendance restent étroits entre les industriels et l’éditeur.
La plupart des procédures reposent aujourd’hui sur des données sans valeur juridique. Si le réquisitoire dressé par le juge Jackson à l’encontre de Microsoft est particulièrement sévère, il ne fera pas jurisprudence tant qu’il n’aura pas été constaté par un verdict.
Si le juge parvient à obtenir un accord à l’amiable entre Microsoft et le gouvernement, il n’y aura pas de verdict. La plupart des procédures civiles risquent alors d’être classées sans suite. Notre confrère News.com souligne qu’IBM avait connu une quarantaine de citations en justice pendant les 13 années de procédure antitrust qui l’ont opposé au gouvernement. IBM n’avait pas été condamné pour abus de position dominante. Les procédures civiles ne lui avaient coûté que 50 millions de dollars pour des revendications évaluées à 4 milliards de dollars.
Hormis la procédure antitrust en cours, seul le procès intenté par Caldera semble être en mesure d’inquiéter Microsoft. La firme s’appuie sur des faits et des pratiques que les juges ont estimés suffisamment importants pour justifier un renvoi devant un tribunal. La première audience est prévue le 17 janvier prochain. Que Caldera obtienne gain de cause, et une nouvelle vague de procédures civiles devraient inonder les tribunaux américains…