Violation de brevets : IBM porte plainte contre Amazon.com

IBM a engagé des poursuites judiciaires à l’encontre d’Amazon.com. Le géant de l’informatique accuse en effet le site marchand pionnier aux Etats-Unis d’avoir violé au moins cinq de ses brevets en relation avec le commerce électronique. « Nous avons porté plainte pour une raison très simple. La propriété d’IBM fait aujourd’hui clairement l’objet d’un usage abusif », a déclaré Dr. John E. Kelly, en qualité de senior vice president pour la division technologie et propriété intellectuelle d’IBM. Les plaintes ont été déposées devant les tribunaux fédéraux de Lufkin et Tyler situés dans le district Est du Texas.

La paternité de certains de ces brevets revendiqués par IBM remonterait au début des années 90, période correspondant aux balbutiements de l’e-commerce. Les brevets déposés entre 1990 et 1995 abordent des concepts tels que le stockage et la présentation de données dans des applications interactives (exemple du navigateur Web), la présentation de la publicité dans des applications interactives ou encore le système permettant de commander des articles à partir d’un catalogue électronique.

D’autres sociétés ont obtenu une licence légale d’exploitation de brevets d’IBM, en achetant des licences individuelles et en prenant en compte les autorisations pour mise en conformité (« field of use »), précise IBM. Big Blue aurait adressé à Amazon.com une première notification en 2002. Mais selon lui, Amazon s’est toujours montré réticent « à entreprendre des discussions sérieuses « . Amazon s’est refusé à tout commentaire.

Cette action en justice pour violation de brevet à l’encontre d’Amazon n’est pas une première. En 2004, le site américain de commerce électronique avait été contrainte de verser 40 millions de dollars de dommages et intérêts dans un litige qui l’opposait à Soverain Software à propos d’un brevet lié là aussi au commerce électronique.

Traduction d’un de Vnunet.com en date du 24 octobre 2006