Violation de copyright : Apple gagne une première bataille contre Psystar

Psystar vient d’être débouté par la Cour fédérale de justice de Caroline du Nord, qui a choisi de donner raison à Apple dans le conflit qui oppose les deux firmes IT depuis plusieurs mois.

La justice a ainsi estimé que Psystar s’était rendu coupable de violation de copyright en commercialisant, depuis avril 2008, des ordinateurs utilisant des copies non autorisées du système d’exploitation Leopard d’Apple. La start-up américaine Psystar distribue en effet des PC qualifiés d’’Open Computers » embarquant l’OS Mac OS X de la firme à la Pomme.

Interpellé, Apple avait décidé de porter plainte contre Psystar à l’été 2008, en l’accusant de vendre des ordinateurs utilisant des copies non autorisées de son système d’exploitation.

Cette plainte n’a été que le début d’un long démêlé judiciaire opposant les deux sociétés. En août 2008, Psystar avait répliqué en accusant Apple de pratiques anti-concurrentielles, de vente liée entre ses Mac et son système Mac OS X, et de violation des lois anti-trust. Cette plainte avait été jugée recevable en avril dernier par un tribunal américain.

Dans ce mic-mac judiciaire, la justice américaine a fini par donner raison à Apple, en précisant que Psystar avait réalisé des copies illicites de l’OS Mac OS X pour les intégrer à des machines dont l’association avec le système d’exploitation d’Apple n’est pas autorisé par la firme de Cupertino.

La jeune pousse avait tenté de se défendre en expliquant qu’elle achetait de manière tout à fait légale les licences Mac OS X qu’elle installait ensuite sur les machines qu’elle vend.

En outre, la Cour fédérale de Caroline du Nord a également estimé que Psystar avait enfreint la loi Digital Millennium Copyright Act (DMCA) en modifiant illégalement certains fichiers présents nativement dans Mac OS X, et en les remplaçant par des fichiers non autorisés.

Ce tour de passe-passe aurait ainsi permis à Psystar de contourner le système de protection mis en place par la firme de Cupertino pour lui permettre d’installer l’OS d’Apple sur ses ordinateurs.

Pourtant, malgré cette décision, rien ne dit que cette affaire est terminée. Psystar n’a pas encore décidé s’il allait faire appel de cette décision. En outre, la requête initiale d’Apple, qui souhaitait que Psystar stoppe définitivement la commercialisation de ses « clones de Mac », n’a pas été satisfaite.

D’autres procès attendent Psystar dès janvier prochain. La jeune pousse va comparaître devant une cour de justice américaine pour répondre des chefs d’accusation de concurrence déloyale et de violation de marque déposée.

En attendant, Psystar continue, sans se cacher, de vendre des clones d’ordinateurs Mac sur son site Web.